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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre 1ère section
6780214e9c3ba90f51dc2719
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [J] [L] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Noémie BERGEZ de la DUNE, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C2501, et par Maître Laurie
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Y
61372135cd580146773f1e1a
2 mai 1990
2 mai 1990
Z..., veuve X..., ont cédé leur droits dans l'autre appartement de Vichy à Laura Beicke, étant précisé que cette cession avait lieu en compensation des sommes qui auraient dû lui revenir sur la vente
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01798
22 septembre 2009
22 septembre 2009
, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 juin 2008), que Mme X..., engagée le 5 janvier 1976 par la société clinique Beck
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60345ef4f5d75a4db068efd8
15 décembre 2016
15 décembre 2016
, déclarée en conséquence irrecevable la demande de condamnation de cette facture formulée par la société Becker, en tout état de cause, de débouter Becker de toutes ses demandes et de condamner celle-ci
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd7
18 juin 2008
18 juin 2008
FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES : Madame Marie- Laure X...a été embauchée le 5 janvier 1976 par la SAS CLINIQUE DU DOCTEUR BECQ.
Source officielleChambre 3-4
6364ba52e405357f749ea5a1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
REAL TURKISH KEBAB prise en la personne de son représentant en exercice Représentant : Me Patricia BONZANINI-BECKER de la SELARL BONZANINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.C.I.
Source officiellecr
61372695cd58014677426c34
8 mars 2006
8 mars 2006
en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC
Source officielleChambre 1-4
66878c9305d6f7f678d48e1c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIUMVIRAT , demeurant [Adresse 4] représentée par Me Laure CAPINERO de la SELARL IN SITU AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE S.N.C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02144
28 septembre 2017
28 septembre 2017
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi form²é par Mme Johanne-Laure
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c71cc27cf28f9096bc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Gérard (ci-après, « la société Bect »).
Source officielleSociale A salle 3
62c52968a2c423637907977b
29 avril 2022
29 avril 2022
BECK CRESPEL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Benoit GUERVILLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Laure MOREAU ANSART, avocat au barreau de LILLE DÉBATS :à l'audience publique
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
67003f62c34eb4cc857b081a
4 octobre 2024
4 octobre 2024
JUGEMENT le 04 Octobre 2024 ENTRE : Monsieur [B] [J] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 6] DEMANDEUR : représenté par Me Catherine AYMARD, avocat substituante, Me Laure
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f4470
16 avril 1991
16 avril 1991
Louis-Jacques G..., demeurant à Berck ville (Pas-de-Calais), ..., 6°/ M. Guy Y..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 7°/ M. Jean-Yves L..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 8°/ M.
Source officielleChambre 3-3
65b3598a1d7564000872daf9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DBVB-V-B7E-BGLVX Le FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS C/ [P] [C] épouse [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Patricia BONZANINI-BECKER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66bd9a0f1329d1cb8b24ae86
13 août 2024
13 août 2024
quatre APPELANTE : ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL LUXEMBOURG prise en la personne de son Président pour ce domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 5] (LUXEMBOURG) Représentant : Me Laure-Anne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2400616_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
de Tassigny à Berck.
Source officielleChambre civile section B
69fad325cdc6046d47bff48e
5 mai 2026
5 mai 2026
Par jugement du 27 octobre 2022, la société BEC Nomy a été placée en liquidation judiciaire.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62c7caa5cb8dca058e3e7cb5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
juillet deux mille vingt deux APPELANTE : ASSOCIATION 1,2,3 SOLEIL LUXEMBOURG prise en la personne de son Président pour ce domicilié audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Laure-anne
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310146
16 mars 2022
16 mars 2022
est [Adresse 2] (Pays-Bas), a formé le pourvoi n° X 20-23.146 contre l'arrêt rendu le 14 octobre 2020 par la cour d'appel de Toulouse (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Razel-Bec
Source officielleChambre 4-8
5fca6ac4a412fe550e65b6ee
23 octobre 2020
23 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 23 OCTOBRE 2020 N°2020/ Rôle N° RG 20/05172 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF36J Société BEC CONSTRUCTION PROVENCE
Source officiellePage 1 sur 6
BECKER, Laurie, BECK
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif. Mandataire judiciaire : SAS KOCH & ASSOCIES - 18A rue Chamborand - BP 70519 - 57205 Sarreguemines Cédex. N° RG : 22/01240
23/07/2023
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BECKER, Laurie, divorcée BECK
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire civile simplifiée - A nommé comme juge commissaire Monsieur Sébastien VANDROMME-DEWEINE, juge des contentieux de la protection - Date d’insolvabilité notoire est fixée au 01 janvier 2022 - Mandataire judiciaire : SAS KOCH ET ASSOCIES, 18A rue Chamborand, BP 70519, 57205 Sarreguemines Cedex - Précise qu’il s’agit d’une procédure principale au sens du règlement n° (UE) 2015/84
18/12/2022
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