NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Larivière

Gérard Y..., demeurant ..., 4°/ l'entreprise X..., dont le siège est à la Croix L'Abbé, 35530 l'Hermitage, 5°/ la société Larivière, dont le siège est ..., défendeurs à la Cassation ; M.

Larabi et se prétendant l'employeur de M.

Si Larbi, a fait assigner ce dernier devant un tribunal, pour obtenir la résolution de la vente ; qu'en cause d'appel, M. Si Larbi a appelé en intervention forcée M.

Walter Y..., domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1992 par la cour d'appel de Montpellier (1re Chambre, Section A), au profit : 1 ) de la société Entreprise Larrivière, société

Oum Keltoum, veuve de Mohammed Larbi X..., 2°/ M. Nacer X... Moulay, 3°/ Mme Khadija X... Lalla, 4°/ M. Omar X... Moulay, 5°/ Mme Amina X... Lalla, 6°/ Mme Zahra X...

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 2 OCTOBRE 2025 La société Larissa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) la société de transports Laribière, dont le siège est ...

Larbi, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour contravention de violence, a prononcé sur les intérêts civils ;

Me LARIBI a transmis ses conclusions d'appelant au greffe par Rpva le 10 Octobre 2023 soit au delà du délai prévu par l'article 905-2 du Code de Procédure civile.

Larissa, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 11 janvier 2005, qui a condamné le premier, pour abus de biens sociaux, faux et usage, détention et usage de faux documents

pourvoi formé par : Consorts X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1996 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre commerciale), au profit de la société Franc-Comtoise de produits laitiers

Le nu-propriétaire et l'usufruitière se sont opposés sur l'attribution des bénéfices de l'éventuelle coupe des alignements de pins Laricio bordant l'allée sud du bois. 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique chirurgicale Larrieu, société anonyme, dont le siège

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que M. de X... a collaboré à deux titres, dont "l'affiche" édités par la société L'Affiche, puis par la société Editions Larivière

Eric X..., secrétaire de rédaction à la société des Editions Larivière, a été désigné en qualité de délégué syndical et de représentant syndical au comité d'entreprise par le Syndicat national des journalistes

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Editions Larivière