C..., H..., Crochat, Laferrere, Mmes A..., K..., M. N..., Mme Z... MM. Y..., G..., D..., F..., E... O..., Maxence, Gambazzi, Untermaier, de Bellescize estadmise.

C. à la Maison d'Arrêt de CHATEAUDUN-APPELANT (7 Juin 2005) COMPARANT, assisté de Maître LAFERRERI, avocat au barreau du MANS-demeurant 29, rue des Marais-72000 LE MANS. PARTIE CIVILE X...

Ce logement dépend de la copropriété du 93 avenue Laferrière à CRETEIL dont le syndic est la société SGI G GICQUEL depuis 2017.

SCI VILLA LAFERRIERE Sous la Présidence de Déborah FORST, Juge des contentieux et de la protection, assistée de Léna BOURDON, Greffière, DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : Madame [B] [E] 359 RUE DES PYRENEES

X..., engagé le 6 juillet 1957 par l'agence Laferrière, agence d'Air France en Algérie, puis repris par la société Air Algérie le 20 mai 1963, a été muté à Paris le 18 mars 1976 en qualité de chef des

Gosse-Gardet, docteur en médecine, qui s'abstenait de lui prescrire l'examen sérologique de rubéole qui est obligatoire ; que le 19 mai 1982, elle consultait le médecin généraliste Laffereyrie pour une

Références à rappeler N° RG 24/00208 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4U2U N° MINUTE : 24/00362 DEMANDEUR(S): [B] [F] DEFENDEUR(S): [U] [Z] AUTRE(S) PARTIE(S): DEMANDEUR Monsieur [B] [F] 11 RUE EDOUARD LAFERRIERE

X... et d'avoir fait droit aux demandes de son ancien salarié, alors, selon le moyen : 1 ) qu'en l'absence de volonté claire et non équivoque de la société Laferrière de mettre fin de sa propre initiative

représentés par Me Ayi D’ALMEIDA, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 160 DEFENDEUR Monsieur [G] [F] [C] [E] né le 21 Février 1940 à FORT DE FRANCE (MARTINIQUE), demeurant 76 avenue Laferrière

45.965 formés par Mme Marie-Claude X..., demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 14 avril 1997 par le conseil de prud'hommes de Vierzon (section commerce), au profit de la société Lafferrière

Lafrenière contre la décision du ministre du travail et de la participation en date du 28 janvier 1981 autorisant le licenciement de 11 salariés.

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F20/00959 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT Madame [E] [Y] Me Gladys LAFERRIÈRE

DECISION DU DIRECTEUR DE CET ETABLISSEMENT PUBLIC HOSPITALIER DU 26 JANVIER 1977 AFFECTANT MLLE SELLIER X..., ATTACHEE DE DIRECTION AU CENTRE HOSPITALIER DE PAU, AU CENTRE DE PNEUMO-PHTISIOLOGIE DE LAHERRERE

Paris a annulé l'arrêté du maire de Paris du 15 novembre 1990 accordant un permis de construire au groupement foncier français en vue de l'édification d'un ensemble immobilier sis au 6/6 bis rue Laferrière

Petit Saint-Bonnet, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société anonyme Diversey France, dont le siège social ... à Ozoir-laFerrière

Saint-Denis a délivré à l’association « Hidayatoun Nissa » un permis de construire pour une construction nouvelle et des travaux sur une construction existante sur un terrain situé au n°5 de la rue Laferrière

d'assurances Berufsgenossenschaft Handel und Warendistibution Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir limité à la somme de 52.087,37 € le montant des sommes allouées à la compagnie Groshandels und Lagerei

juin 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BRIE POUR LE RACCORDEMENT A VALENTON (SIBRAV) dont le siège social est à la mairie d'Ozoir-laFerrière