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86 résultats pour « Laëtitia Basquin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

61629bb4eaaf44d62f53e84c

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

naissance 2] 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Olivier GREBILLE-ROMAND de la SCP BELFIORE GREBILLE-ROMAND, avocats au barreau de NICE substitué par Me Laëtitia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203843_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Par un mémoire enregistré le 22 mars 2023, l'association départementale des pupilles de l'enseignement public des Alpes-Maritimes (PEP 06) représentée par Me Laëtitia Basquin : -sollicite sa mise hors

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203844_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Par un mémoire enregistré le 22 mars 2023, l'association départementale des pupilles de l'enseignement public des Alpes-Maritimes (PEP 06) représentée par Me Laëtitia Basquin : -sollicite sa mise hors

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6a192fafcdc6046d4754f016

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il a relevé que l'expert judiciaire avait souligné que 'la seule solution' était la construction d'un bassin de rétention sur un terrain militaire et que le bassin de rétention situé sur l'assiette de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e4c

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

RG N : 12/ 01188 AFFAIRE : Mme Laetitia X..., M. Marc Y...

Source officielle
TJ

Adjudications

668444298bcff606d9c5354c

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

AFFAIRE : SOCIETE QUINTET PRIVATE BANK EUROPE S.A C/ SCI CORNICHE 397 DÉBATS : A l'audience Publique du 11 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C110120

Cassation

5 mars 2015

5 mars 2015

Mutuel de Carling l'Hôpital à payer à Madame X... la somme de 5. 000 euros à titre de dommages et intérêts ; AUX MOTIFS QUE par acte introductif d'instance enregistré le 7 septembre 2009, Mlle Laetitia

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6865968c72b7e1b6bf1e06ec

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

CREDIT LYONNAIS prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON, avocat postulant et par Me Pierre BUISSON

Source officielle
CA

Chambre 1-3

665aba5797d59200081074fd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CALECO Représentant : Me Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON SARL TECHNIC ETANCH SA MAAF ASSURANCES S.A.S.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102801_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Agnès Bourjol, - et les conclusions de Mme Laëtitia Cabecas, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0926f3a33381eb577f8

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

[M] [F] a confié des réparations sur le véhicule à la société PICARD MARTINS et à la société BAYERN [Localité 14] BASSIN BY AUTOSPHERE, avant de le revendre à M. [H] [N]. Le 2 mars 2023, M.

Source officielle
CA

Chambre civile

65aa2682a34ad10008581a3e

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

EXPRO, JCP DE LIMOGES ET : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3] CENTRE, demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Laetitia DAURIAC de la SELARL DAURIAC ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

62736ad6a58162057dac6834

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

1985 à MARSEILLE demeurant Solidarité internationale - 35 rue Ampère - 94400 VITRY SUR SEINE Actuellement hospitalisé à l'Hôpital Psychiatrique Paul Guiraud comparant en personne, assisté de Me Laëtitia

Source officielle
TJ

5ème Chambre

69d8189acdc6046d47b17a34

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

spécifiques ; - Une nouvelle période hors saison du 01 octobre au 31 décembre pour un total de 06 visites avec analyse de l'eau et traitement du bassin.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62da3e602eb797effb0703ee

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

du Bassin de Lorraine par le retraité sa vie durant, d'une somme déterminée.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63d0d56c81a7b805de12b447

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

SELARL LAETITIA RICBOURG, avocat au barreau d'AMIENS INTIMES DÉBATS & DÉLIBÉRÉ : L'affaire est venue à l'audience publique du 22 novembre 2022 devant la cour composée de M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65a0f5de383a880008fd081b

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

- signé par Anne MENARD, Présidente de chambre et par Laetitia PRADIGNAC, Greffière, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6696c4bc9a603a692913c536

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

MAURIN Délivrées le 12 Juillet 2024 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : Monsieur [Y] [G] Madame [B] [X] demeurant ensemble [Adresse 5] représentés par Me Laëtitia MAURIN, avocate au barreau

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999438de0398b51a7c8c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

MMA IARD ès qualité d’assureur dommages ouvrage de la SAS FOGACCI FOGACCI ARCHITECTES, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Laetitia MAGNE, avocat au barreau de TOULON S.A.

Source officielle
TJ

PPP Référés

65ca6bb0c0f14416cde8e575

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 18 janvier 2024 PRÉSIDENT : Monsieur Edouard DE LEIRIS, GREFFIER : Madame Laëtitia

Source officielle

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