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478 résultats pour « Kriegk »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372366cd5801467740946b

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

Kriegf, rapporteur qui en a rendu compte à la cour, qui en a délibéré dans la composition suivante : Mme Foulon, président, MM.

Source officielle

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CC

cr

6137261fcd580146774231d9

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Steinitz, conseillers (arrêt, p. 2, 1 et 2), et que l'affaire a été jugée par la chambre de l'instruction composée de Mme Krieger-Bour, président, Mme Mazarin et M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01170

Cassation

29 juin 2017

29 juin 2017

Z..., liquidateur judiciaire de la société Isotherma Krief environnement, 2°/ à la société Bernard Krief institutionnel (BKI), société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f738

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Kriegk et Cousteaux, conseillers et, lors du prononcé de l'arrêt de M. Roger, président, et de MM.

Source officielle
CC

cr

6137257fcd5801467741e45f

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Kriegk et Cousteaux, conseillers, tandis que, lors du prononcé elle était composée de M. Roger, président, ainsi que de MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201260

Cassation

21 décembre 2023

21 décembre 2023

[D] [W], en qualité de liquidateur judiciaire de la société Krief-[R], défenderesses à la cassation. La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35a3

Cassation

27 novembre 1990

27 novembre 1990

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'en décembre 1983 la société Paul Mausner a conclu avec la société Bernard Krief-Sélection,

Source officielle
CC

cr

61372598cd5801467741f112

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Kriegk, conseiller, et de Mme Tribot-Laspierre, conseiller désignée par ordonnance du premier président du 27 novembre 1995 ; "alors d'une part que, aux termes de l'article 191 du Code de procédure

Source officielle
CC

civ3

6137224ecd580146773fbe01

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Perrin, président, et de Mmes Krieger-Bour et Staechele, conseillers, et que l'arrêt a été prononcé et signé par M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f54

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LPI HOLDING Représentant : Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM-CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND - Représentant : Me Clémence KRIEGK de la SELEURL LYNX AVOCAT, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00954

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Bernard Krief

Source officielle
CC

civ2

613721e6cd580146773f8953

Cassation

16 juin 1993

16 juin 1993

Kriegk, conseiller, alors que M.

Source officielle
CC

civ2

613724a8cd580146774174f5

Cassation

5 juillet 2005

5 juillet 2005

X..., salarié de la société Krings international France (la société), a été victime d'une chute alors que, se trouvant à l'intérieur d'un container posé sur un camion, il tentait d'accrocher des pièces

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert Y

61372577cd5801467741dfb4

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Botte, président et de Mmes Krieger-Bourg et Faure, conseillers, et de celui du 22 septembre 1994 que ladite chambre d'accusation était composée de M. Greff, président, de M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b860cdc6046d479cb650

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE GREFFIER LE JUGE DE LA MISE EN ETAT Quentin DURU Antoine GROS Copies exécutoires Me Clémence KRIEGK Copies certifiées conformes Me Pascal [A] Me Clémence KRIEGK Me Anne-sophie

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00891

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

2°/ à la société [...] , société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , prise en qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Isotherma-Krief

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60330089a70bfd73324bf67f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et par Me HANACOWICZ, avocat au barreau de LYON, substitué par Me KRIEGK

Source officielle
CC

cr

61372520cd5801467741b2c9

Cassation

6 décembre 1990

6 décembre 1990

Laventure et Kriegk, conseillers assesseurs ; " alors, d'une part, que de telles énonciations ne permettent pas à la Cour de Cassation de connaître lequel de M. Bouyssic ou de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C202182

Cassation

10 novembre 2010

10 novembre 2010

Kriegk, conseiller, les observations de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Mutuelle des transports assurances, de M.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2012:C1RD045

Cassation

6 février 2012

6 février 2012

Kriegk, conseiller, M. Cadiot, conseiller, en présence de M.

Source officielle