suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POISOT, les observations de Me CAPRON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur les pourvois formés par : - KOCAMAN

, sur la route de Koumac vers Nouméa le 26 septembre 1999 : que M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Korman, avocate de M.

    Nofa Koluman déposa dans les mêmes termes que Şeyhmus Mete. 35.     Zafer Koluman confirma les dires de Şeyhmus Mete et de Nofa Koluman. 36.

C, représenté par Me Kornman, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution par laquelle

Chambre 4-4 N°2026 /M N° RG 26/01845 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPSMN ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT -DÉSISTEMENT- Monsieur [Z] [T], demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Nathalie KOULMANN

B A, représenté par Me Kornman, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision

Le requérant fut conduit au commissariat de police «   Zaozernyi   » de la ville de Kourgan, région de Kourgan.

Ağırağ, Koluman, Üzüm, Baytar et Yüce, à Antalya   ; les autres requérants habitaient à İzmir.

SUR LE TROISIEME MOYEN : ATTENDU QUE KOPELMAN, QUI A ASSIGNE LA SOCIETE "MATIERE PLASTIQUE OUVREE" (SOCIETE MAPOU) EN PAIEMENT DE COMMISSIONS QUI LUI SERAIENT DUES EN EXECUTION D'UN CONTRAT D'AGENT COMMERCIAL

SOGERES Représentant : Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile

#Casper Koelman contra Comissão das Comunidades Europeias.#Recurso de decisão do Tribunal de Primeira Instância - Regulamento n. 17 - Rejeição de uma denúncia - Fundamentação.#Processo C-59/96 P.

Delesalle, juge des référés ; - les observations de Me Schwartz, se substituant à Me Kornman, avocate de M.

#Casper Koelman v Commission of the European Communities.#Regulation No 17 - Rejection of a complaint - Statement of reasons - National court.#Case T-575/93.

Sur la recevabilité du recours en annulation de la société Koopman La société Tinnus soutient en premier lieu que la société Koopman ne dispose d'aucun intérêt à agir puisqu'elle n'était pas partie

ORGANISATION Copie exécutoire délivrée le : 04/07/24 à : - Me Nathalie KOULMANN de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Me

définitive de son client à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Kornman de la somme de 800 euros.

, 28/07/2005     5216/06 29/12/2005   Valentin Konstantinovich BYKOV***   Kourgan, region de Kourgan Svetlana Rasimovna MUKHAMBETOVA Le tribunal de la ville de Kourgan, région de Kourgan

Kouzmine pour dommage moral.

O R D O N N E : Article 1er : La requête des associations AEVA, KOUDMEN, AFSA et AMAZONA est rejetée.