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25 résultats pour « Kevin SANCHEZ »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux général Proxi

6815316381a9051a41bd3ba5

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02263 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIZK N°Minute:25/01019 expédition à Me Fleur GABORIT Me Kevin SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316581a9051a41bd3bf3

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02265 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIZP N°Minute:25/01020 expédition à Me Fleur GABORIT Me Kévin SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316181a9051a41bd3b85

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02266 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PIZR N°Minute:25/01021 expédition à Me Fleur GABORIT Me Kévin SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3]

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f27152cdc6046d4703394a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/00371 - N° Portalis DBYB-W-B7J-POPY expédition à Me Elodie RIFFAUT Me Kévin SANCHEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2715ccdc6046d47033a35

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/00325 - N° Portalis DBYB-W-B7J-PONB expédition à Me Elodie RIFFAUT Me Kévin SANCHEZ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69f2715ecdc6046d47033a5d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

N° RG 25/01847 - N° Portalis DBYB-W-B7J-P37C expédition à Me Kévin SANCHEZ Me Elodie RIFFAUT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 1] JUGEMENT DE DESISTEMENT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6815316381a9051a41bd3bc0

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

N° RG 24/02180 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHSB N°Minute:25/01014 expédition à Me Jérémie MANCHUEL, Me SANCHEZ le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 3] JUGEMENT

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46381cdc6046d47f645dc

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA, [Adresse 1] Défendeur(s) : AVENIR PAYSAGE (SASU), [Adresse 2] SIREN : 833 328 750 Représentant(s) : MAITRE KEVIN SANCHEZ Composition

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

696964d2cdc6046d4772e5dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PITCHER, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR: Société -AIR FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Kévin

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94f7a40f8b0008cb7455

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Localité 5] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substitué par Me Kévin

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

696964a9cdc6046d4772e354

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

-AIR FRANCE KLM (AIR FRANCE - KLM GROUP), dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Kévin SANCHEZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

5e chambre civile

68ef2c21796eb4b748562937

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[S], [F] [V] né le 26 Octobre 1947 à [Localité 7] [Localité 3] Représenté par Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Kévin

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69749cf4cdc6046d47893b02

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PITCHER, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR: Société -AIR FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Guillaume FOURQUET, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Kévin

Source officielle
CA

4e chambre civile

6285e1356a1876057df5d368

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

4] SA Acm Iard (Assurances Crédit Mutuel) entreprise régie par le Code des Assurances, et dont le siège administratif est [Adresse 8] [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Kevin

Source officielle
CA

4e chambre civile

697370a0cdc6046d476a9a94

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JCP DE MONTPELLIER N° RG 11-23-1802 APPELANTS : Monsieur [U] [K] né le 04 Juillet 1939 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] Représenté à l'audience par Me SANCHEZ

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200292

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Kévin B... avait pris trois ans de prison de plus du fait de violences commises sur sa personne, qu'en effet, lors d'un séjour en prison il avait reproché à M.

Source officielle
CA

Chambre civile

64c35c47f01612d969deff0d

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

[R] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Isabelle TAVERNY, avocat au barreau de Martinique, avocat postulant et par Maître Jean-Noël SANCHEZ, avocat aux barreaux de Paris, de Madrid et du

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d0303a1b38839f7d8b

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ARRET DU 15 Avril 2025 APPELANTE : Mme [M] [W] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 5] (69) [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Kevin

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69708600cdc6046d47142b14

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Sandrine PILON, conseiller Anne POZZO DI BORGO, conseiller Kevin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0906DEC002152993

Admin. suprême

6 septembre 1995

6 septembre 1995

xa0;   Generalprokurator führt in seiner Vernehmlassung aus, die       Behörden des Kantons Bern würden aus den erwähnten Bestimmungen       kein

Source officielle

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