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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
671894a8d8ceca1cd701917c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
[Localité 1]-COUCOURONNES le 13.02.2024 et n° 24/01079 rendue par le Juge aux affaires familiales de TJ [Localité 1]-COUCOURONNES le 04 Mars 2024 Appelant : Monsieur [I] [D], représenté par Me Karine
Source officielleChambre des référés
670ebe3a1c3411ff3456e997
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Fabien DUPLOUY, greffier, lors des débats à l’audience du 13 septembre 2024 et de Alexandre EVESQUE, greffier, lors du prononcé ENTRE : Monsieur [V] [K] demeurant [Adresse 5] représenté par Maître Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b6
21 juin 2011
21 juin 2011
Embauchée au coefficient 275 madame Karine Y...a évolué vers le coefficient 310 à compter du 1er janvier 2001.
Source officielleChambre Civile
66a0990e2be3e083f4fad526
23 juillet 2024
23 juillet 2024
PARTIES EN CAUSE APPELANTS Madame [J] [Y] [D] épouse [Z] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante représentée par Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, substituant Me Delphine BRETON
Source officielleChambre Civile
659e47325537980008847296
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE - TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX EXPÉDITIONS le 09.01.24 COPIES aux PARTIES [J] BRETON, [D] BRETON S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc2
15 novembre 2013
15 novembre 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 15 Novembre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 25 Octobre 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleChambre Civile
6684eafaa0de54ff609f7f22
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[T], la société Breto et la société Les Bateliers ; - déclarer mal fondé l'appel principal interjeté par M. [U], M. [T], la société Breto et la société Les Bateliers ; - condamner solidairement M.
Source officielle3ème chambre
69947010cdc6046d47b098e6
6 janvier 2026
6 janvier 2026
représenté par Me Jean-Philippe VERAGUE, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 23 Septembre 2025 Cathy BUNS, Vice-Présidente, assistée de Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cc85bd3db21cbdd905d5
19 avril 2013
19 avril 2013
Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 19 Avril 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 29 Mars 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6358cdeec40aa805a7864d74
25 octobre 2022
25 octobre 2022
3ème Chambre Commerciale ARRÊT N°525 N° RG 20/00626 - N° Portalis DBVL-V-B7E-QNTX SARL IMMOBILIER ANCIENNEMENT IDRA REALISATION SARL IDRA REAL C/ SAS PRESTIA - SOCIETE BRETONNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d69a
8 février 2011
8 février 2011
20 Novembre 2009, enregistrée sous le no 09/ 00258 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur David X... ... 72300 VION représenté par Me Claire DESSGIGNE, avocat substituant Me Karine
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6bd
8 février 2011
8 février 2011
20 Novembre 2009, enregistrée sous le no 09/00259 ARRÊT DU 08 Février 2011 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 72200 LA FLECHE représenté par Me Claire DESSGIGNE, avocat substituant Me Karine
Source officielleChambre de la Proximité
63119de06f0d304f138e5fb1
1 septembre 2022
1 septembre 2022
BRESSON, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90737
24 mai 2013
24 mai 2013
Arrêt prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Mai 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 12 Avril 2013 et du délibéré : Madame Karine
Source officielleCour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c832
19 novembre 2008
19 novembre 2008
C / Karine Y...
Source officielle1ère Chambre
69946e15cdc6046d47b0679d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
part, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 28 Novembre 2025, par : Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine
Source officielle1ère Chambre
6a174fdecdc6046d472730fb
22 mai 2026
22 mai 2026
part, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 27 Mars 2026, par : Mme Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
669ab80e30bd4f0c3f6c92ca
11 juillet 2024
11 juillet 2024
_________________________ DOSSIER N° RG 23/00087 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UARY MINUTE N° Notification copie certifiée conforme délivrée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée à Me Brédon
Source officielle1ère Chambre
69946e0fcdc6046d47b06720
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 14 Novembre 2025, par : Mme Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine
Source officielle1ère Chambre
69946e11cdc6046d47b06738
9 janvier 2026
9 janvier 2026
, à Copie délivrée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Débats tenus à l'audience publique du 28 Novembre 2025, par : Mme Gersende BUFFET, statuant en Juge Unique assistée de Karine
Source officiellePage 1 sur 4
LE BRETON D'ICI, SIMONNET, Karine, MOIZAN
20/12/2020
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LE BARENTON, RODRIGUEZ, SCHMIT, Cyril, Karine, Laurence, Victoria, Yolande, BRETON
05/06/2014
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Le breton d'ici, SIMONNET, Karine, MOIZAN
13/06/2012
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LE BARENTON, SCHMIT, BOULLE, Karine Laurence Victoria Yolande, Sylvie, BRETON
04/05/2008
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