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180 résultats pour « Jordan DE PINHO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a19e4dacdc6046d4769498f

T. Judiciaire

22 mai 2026

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 22 MAI 2026 Affaire N° RG 26/00357 - N° Portalis DB3N-W-B7K-DF5W DEMANDEURS Mme [I] [H] épouse [S] 12 Hameau de la Motte 89520 SAINTE COLOMBE SUR LOING représentée par Me Jordan

Source officielle

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TJ

JEX

68f6827ff444f3ad06a4382c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

Gabriel Peri 92240 MALAKOFF Rep/assistant : Me Reynald BRONZONI, avocat au barreau de PARIS (avocat plaidant), Me Frédéric LEPRETRE, avocat au barreau d’AUXERRE (avocat postulant), substitué par Me Jordan

Source officielle

TJ

JEX

68f68280f444f3ad06a43834

T. Judiciaire

9 octobre 2025

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Affaire N° RG 25/00329 - N° Portalis DB3N-W-B7J-DACN Minute n° DEMANDEUR Mme [P] [V] [H] [X] 10 Rue de la Liberté 89000 AUXERRE Rep/assistant : Me Jordan

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2300975_20250225

Administratif

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2302144_20250527

Administratif

27 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2304865_20250513

Administratif

13 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2306261_20250923

Administratif

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2208914_20250527

Administratif

27 mai 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

CC

cr

613724a7cd58014677417467

Cassation

20 janvier 1992

conseiller CULIE, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur les pourvois formés par : PINTO

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2304980_20250107

Administratif

7 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2209426_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère, - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2203377_20250128

Administratif

28 janvier 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2300217_20250708

Administratif

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204061_20220720

Administratif

20 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2022, Mmes et MM. les docteurs Laetitia A, Claude Charmasson, Hélène Chollet-Gondeleaud, Annelise Drai Perrier, Géraldine Pinto, Céline

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TA

5ème chambre

DTA_2303934_20250415

Administratif

15 avril 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère, - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2209201_20250415

Administratif

15 avril 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère, - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2301092_20250401

Administratif

1 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2306775_20250610

Administratif

10 juin 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - les conclusions de M.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2204256_20250107

Administratif

7 janvier 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, conseillère, - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

TA

5ème chambre

DTA_2300648_20250225

Administratif

25 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les conclusions de M. Borges-Pinto, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle