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22 résultats pour « Jean-marie HEMZELLEC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0461d02fc178212f85fcd

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

00552 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-LARQ / CHAMBRE 1 CABINET 1 OBJET : Demande en garantie des vices cachés ou tendant à faire sanctionner un défaut de conformité DEMANDERESSE Mme [C] [K] représentée par Me Jean-Marie

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

696f4a30cdc6046d47f6b6e1

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670448818d5cd4a875994165

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

____________ Pôle social JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : Monsieur [U] [O] né le 06 Janvier 1986 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] de nationalité Française représenté par Maître Jean-marie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f980b50ea89248182ad970

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

RECONNU DES NEIGES, en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Me Jean-Marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, demeurant [Adresse 3], avocats

Source officielle
CA

3ème Chambre

62c91a92f3eafe9fcf075ef6

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Philippe KAZMIERCZAK, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [R] [L] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Jean-marie HEMZELLEC,

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69d98aa6cdc6046d47d3143b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N° RG 26/00023 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-LZBQ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Jean-Marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

69d816afcdc6046d47b151fe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

n°RI N° RG 26/00042 - N° Portalis DBZL-W-B7K-EAZT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 Avril 2026 DEMANDEUR : Madame [O] [I] [Y], demeurant 7 Allée des Alliés - 57440 ALGRANGE, représentée par Maître Jean-marie

Source officielle
TJ

Chambre 3 Cabinet 1

69766323cdc6046d47b190a2

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

RCS de NANTERRE sous le n°352 862 346 pris en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis Tour D2, 17 Place des Reflets - 92988 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Maître Jean-marie

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

678acf505289c7662ca325ff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

N° RG 24/00490 - N° Portalis DBZJ-W-B7I-K6OL ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 14 JANVIER 2025 DEMANDERESSE : Madame [J] [H], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Jean-Marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

642d1489cb8fa004f57da1f1

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

avocat au barreau de METZ Mme [Z] [R] épouse [G] [Adresse 1] Représentée par Me Carole PIERRE, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [B] [I] [W] épouse [N] [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Marie

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

6a10c1e0cdc6046d479d77ef

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DU CHATEAU dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jean-Marie HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ PARTIES DÉFENDERESSES : Monsieur [G] [N] demeurant [Adresse 3] comparant en personne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d5a189ce3057d201c81

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[KC] [A] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Marie HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62678d5c189ce3057d201c8b

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

[M] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Marie HEMZELLEC, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

1re chambre civile

627b555876c5d9057df8000d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GEOXIA CENTRE EST agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social : [Adresse 5] [Localité 3] assistée de Me Jean-Marie HEMZELLEC, membre

Source officielle
CA

1ère Chambre

64f6c4e4ed0253d969201ce4

Appel

4 septembre 2023

4 septembre 2023

représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Michèle SCHAEFER, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Valérie DAVIDSON, substituée par Me Jean-Marie

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003154_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mai 2020, des mémoires des 23 février et 28 avril 2022, et un mémoire récapitulatif, enregistré le 30 mai 2022 sur le fondement de l'article

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2208672_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Jean-Jacques Dumond, exerçant au 39 rue Jean-Baptiste Ruchaud à Limoges (87025), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

6a10c1f4cdc6046d479d7981

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

EJL ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE LORRAINE, dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Valérie DAVIDSON de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91eff

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

Hervé Y..., SARL Hervélec). En effet et la SARL Exacweb écrivait elle-même dans une lettre du 4/ 112010 (pièce 3) adressée au conseil de M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

695d7e6a75782d5f06022419

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

SCAPRIM PROPERTY MANAGEMENT, demeurant 52B Rue de la Bienfaisance - 75008 PARIS, représentée par Maître Marie-Jeanne GOERGEN, avocat au barreau de THIONVILLE, avocat postulant, Maître Christophe LEMAITRE

Source officielle