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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
661f66052313f20008a5265b
8 avril 2024
8 avril 2024
/24 RG N° 24/00028 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJMI APPELANT : Monsieur [J] [W] Représentant : Me Fabrice HAGNIER, avocat au barreau de la MEUSE INTIMES : Monsieur [K] [T] Représentant : Me Jean-Louis
Source officielle1ère Chambre
65a8d4a4e12c85000874af9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
judiciaire de VERDUN en date du 30 juin [Immatriculation 1]/00339 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT n°101:24 N° RG 23/01640 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FG25 APPELANT : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Jean
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615b04f9e6e2e9d896c1
3 août 2022
3 août 2022
JULES ADRIEN [Adresse 3] [Localité 4], représentant : Me Jean louis FORGET, avocat au barreau de MEUSE Ordonnance Contradictoire, signée par Mme FABERT, conseiller de la mise en état et par Mme
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5f
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY Madame [L] [O] Représentant : Me Catherine BOYE-NICOLAS, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [K] [B] Représentant : Me Jean
Source officielle1ère Chambre
65376110974d2583184551b2
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Représentée par Me Samuel ADAM, substitué par Me Yves STELLA, avocats au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [C] [I] né le 04 mars 1963 à [Localité 2] (55) domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Jean
Source officielleTrib. de Commerce
69b381f3cdc6046d477ca9f6
4 avril 2025
4 avril 2025
MOYEN DES PARTIES Selon conclusions en date du 18 juillet 2023 la société A T D E représentée par Maître Marie-Paule WAGNER du cabinet ASA, substituée par Maître Jean-Louis FORGET sollicite du Tribunal
Source officielle1ère Chambre
64a50ca0b8594705dbfccae1
3 juillet 2023
3 juillet 2023
tribunal judiciaire de BAR LE DUC, R.G.n° 20/00521, en date du 25 novembre 2021, APPELANTS : Monsieur [J] [Z] né le 1er mai 1958 à [Localité 8] (TURQUIE) domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Louis
Source officielle2ème Chambre
66235accaec0e60008fe99ad
18 avril 2024
18 avril 2024
déférée à la cour : Jugement du Tribunal Paritaire des Baux Ruraux de BAR-LE-DUC, R.G. n° 51-23-1, en date du 27 novembre 2023, APPELANT : Monsieur [J] [U] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d71
2 avril 2024
2 avril 2024
] Représenté par Me Laetitia LAGRIFFOUL, avocat au barreau de la MEUSE INTIMÉS : Madame [T] [Y] née le 10 mars 1983 à [Localité 12] domiciliée [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Jean
Source officielle2ème Chambre
63119da96f0d304f138e5eb6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
au barreau de NANCY CAISSE MEUSIENNE D'ASSURANCES MUTUELLES (CMAM), prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] - [Localité 15] Représentée par Me Jean
Source officielle1ère Chambre
64f6c4eaed0253d969201cee
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Me Stéphane GIURANNA de la SELARL GIURANNA & IOGNA-PRAT, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Monsieur [H] [D] né le 02 août 1950 à [Localité 32] (55) domicilié [Adresse 7] Représenté par Me Jean-Louis
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f400
10 mars 1999
10 mars 1999
manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a reconnu Roland A... coupable du délit de menace de mort sous condition et de violences volontaires sur les personnes d'Antoine X... et Jean-Louis
Source officiellecr
61372652cd58014677424a6e
23 avril 2003
23 avril 2003
contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Michel B... du chef d'homicide involontaire, et de Jean-Louis
Source officielleciv1
613721decd580146773f84aa
30 juin 1993
30 juin 1993
Fernand C... ; que la succession de Jean-Pierre C... a été partagée par acte de M. A..., notaire, en date du 19 septembre 1936, auquel n'ont pas été appelés les héritiers de Louis C... ; que M.
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Jean-Claude Musetti, demeurant 13, square Verrazane, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 258/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e7
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7e8
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Jean Louis Patrick Y..., en qualité d'héritier de Mme Marie Louise C...
Source officiellecr
61372629cd580146774236cd
18 septembre 2002
18 septembre 2002
Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 21 juin 2001, qui, pour fraude fiscale et omission de passation d'écritures comptables, l'a condamné à 18 mois
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475573.20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Stéphane Relut, Romaric Gobillot, Didier Girault, Michel Petot, Eric Roeser, Arnaud Guenot, Pascal Aucoin, Damien Genet, Jean-Louis Blandin, Christophe Picq, Michel Kosack, Jean-Michel Forget, Benjamin
Source officielleciv3
6137214fcd580146773f2b71
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Jean-Michel P..., demeurant ... (Val d'Oise), 20°) de Mme Jean-Michel P..., demeurant ...
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