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74 résultats pour « Jean-Baptiste Reynaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

66fce3f58d6ea26f688da8bd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

], représenté par Me Damien BUSQUET, avocat au barreau de PARIS, toque : G0067 Intimée : Association FEDERATION FRANCAISE DE KICKBOXING MUAY THAI ET DI SCIPLINES ASSOCIEES, représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2502938_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 28 mai 2025, la Ligue Ile-de-France de Kick Boxing Muay Thaï et Disciplines Associées (LIDFKMDA), ayant pour avocat Me Jean-Baptiste Reynaud, conclut au rejet de

Source officielle
CA

1re chambre civile

6871efba57f38d6b27c27769

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

DU 10 JUILLET 2025 N° N° RG 24/00939 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GPMW APPELANT : Monsieur [O] [S] né le 23 Janvier 1967 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65b35ff61d7564000872ddbb

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

DES ETANGS [Adresse 4] » [Localité 3] Représentée par Me Jean-baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, vestiaire : RCM assisté de Me Vincent BARDET, avocat au barreau de l'Ain

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2218257_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er mars 2023, la Fédération Française de Kick-Boxing Muaythaï et Disciplines Associées (FFKMDA), représentée par Me Jean-Baptiste Reynaud, avocat, conclut au

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68ef2db98a85971c3ac20020

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

- N° Portalis DBVF-V-B7J-GSZ2 APPELANTE : Madame [D] [O] de nationalité Française née le 06 Juillet 1990 à [Localité 6] domiciliée : [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

2 e chambre civile

670a115af178dc2492b0fa10

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Mai 1964 à [Localité 10] (71) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [F] [Z] né le 09 Juillet 1969 à [Localité 6] (MAROC) domicilié : [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

1re chambre civile

6926d43277bf00d0f5ed885d

Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Adresse 6] [Localité 8] Monsieur [L] [Z] né le 30 Avril 1975 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 8] Assistés de Me Vincent BARDET, avocat au barreau de l'AIN, plaidant, et représentés par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6929dec8b3dd52896a8173c6

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

ENERGYGO, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Jean-baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE,

Source officielle
CA

Chambre sociale

65a0eab95bbe450008b2cdc0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne [Adresse 2] [Localité 3] comparante en personne (dispense de comparution) INTIMÉE : E.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Jean-baptiste

Source officielle
CA

Chambre sociale

66235ac7aec0e60008fe98db

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Maladie de la Saône et-Loire (CPAM) Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 11/04/24 à -CPAM de la Saône et Loire (LRAR) C.C.C délivrées le11/04/24 à : -Me REYNAUD

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CA

2 e chambre civile

642fb613cece1704f574755a

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SCP LITTNER-BIBARD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : Monsieur [U] [V] né le 12 Novembre 1963 à [Localité 12] (71) domicilié : [Adresse 8] [Localité 5] représenté par Me Jean-Baptiste

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CA

Chambre sociale

62da3de02eb797effb070202

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

au barreau de LYON, Maître Jean-baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Association POLE ESPOIRS DE GYMNASTIQUE ARTISTIQUE FÉMININE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me

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CA

2 e chambre civile

69cf60b8cdc6046d47f3d98a

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

domicilié : [Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2023-001790 du 25/05/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

1re chambre civile

661f66022313f20008a525f3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

DE LA [Localité 3] [Adresse 4]' [Localité 2] Assisté de Me Vincent BARDET, membre de la SELARL BARDET LHOMME, avocat au barreau de l'AIN, plaidant, et représenté par Me Jean-Baptiste REYNAUD, avocat

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bd67ca18b0008e581cc

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PARTIE INTERVENANTE Monsieur [J] [L], es qualité d'ayant-droit de [V] [L], décédé le 24 novembre 2021 né le 12 Janvier 1961 à [Localité 4] Demeurant au [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f6513cb5adff94368f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[Localité 4] AVENTURES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florent DOUSSET de la SELARL ELLIPSE AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, et Me Jean-Baptiste REYNAUD, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

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TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d62548d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

FEDERATION FRANCAISE DE KICKBOXING MUAYTHAI ET DIS DISCIPLINES ASSOCIES “FFKMDA”, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Me Anne GUICHARD, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et Me Jean

Source officielle
CA

8ème chambre

65a8d2d5e12c85000874aeda

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

15 Mai 1959 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Marie GONCALVES-SCHWARTZ de la SELARL STMG AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 2179 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Baptiste

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100683

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

X... est le père de l'enfant Jean-Baptiste C... et que ce dernier portera le nom patronymique de X... ; le 25 septembre 2003, M.

Source officielle