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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
69731ad8cdc6046d4763d603
22 janvier 2026
22 janvier 2026
SIRET 10] [Adresse 15] [Adresse 15] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 - N° du dossier 20276 Plaidant : Me Jean
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2104568_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 octobre 2022, la commune de Senlisse, représentée par Me Pierre Jean Blard, conclut au rejet de la requête.
Source officielle7éme chambre
DTA_2108487_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2023, la commune de Senlisse, représentée par Me Pierre-Jean Blard, conclut au rejet de la requête ainsi qu'à la mise à la charge de M.
Source officiellesoc
613721d0cd580146773f7a54
23 mars 1993
23 mars 1993
Jean X..., demeurant ... (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Blard, sise ...
Source officielle2ème Chambre
69cff2bdcdc6046d4700afb1
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 DEMANDEUR : Madame [J] [P], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Nicolas DYALL de la SELARL BLARD DYALL AVOCATS, avocats au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION (bénéficie d’une aide juridictionnelle
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02416_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
DECIDE : Article 1er : La requête de la SAS Blard est rejetée.
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b44781dc057dee7d5b
11 mai 2022
11 mai 2022
[Y] à payer à Mme [I] la somme de 10 000 euros au titre de préjudice moral pour la perte de son poulain Blade du Yam, - condamner M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
2 avril 2012
, condamner «conjointement et solidairement» la SARL PARAL'AX, la SCP BLEARD [K], Me [J] et la société France Pierre Invest «au paiement du préjudice » qu'elle a subi, condamner la SARL PARAL'AX, la
Source officielle5ème chambre
DTA_2106547_20240227
27 février 2024
27 février 2024
A D en vue du rehaussement et de l'aménagement des combles d'une maison située 8 bis rue Jean Forest, ensemble la décision implicite du maire de Saint-Cyr-l'Ecole rejetant leur recours gracieux formé contre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60363e1bd68edb9ffbdf8808
26 novembre 2015
26 novembre 2015
La SCP De Cian, Massin, Thery et la SCP Bleard Lecocq, celle-ci ayant établi un projet de division, n'ont pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92354
6 mars 2015
6 mars 2015
L'expert a rendu son rapport le 21 octobre 2010 et, suivant actes d'huissier en dates des 26 juillet et 2 décembre 2011, Jean Ulrich X...par l'intermédiaire de son représentant légal Jean Hugues X...,
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a526033cf481c39a419b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
6864c05117fdd29c29651718
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité de SAINT OUEN - RG n° 11-22 -000808 APPELANT Monsieur [B] [W] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté et assisté de Me Prisca BLARD
Source officielleChambre sociale
65449d1bc71a6a83181c8d8a
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Par ailleurs, devant la cour d'appel, parmi les 57 pièces communiquées par l'inspection, aucune clé USB n'est visée. Cette demande est donc sans objet.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd89683
25 juin 2007
25 juin 2007
représentés par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, assistés de Me BLARD DE KERKHOVE, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur Jean Louis Ernest Z...
Source officielle1ère chambre
DTA_2201501_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Par un arrêté du 13 décembre 2000, le préfet du Calvados a créé la communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance, comprenant notamment les communes de Lassy, Saint-Jean le Bland et Saint-Vigore
Source officielle2 e chambre civile
67875251fc8e837eda8a6202
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En raison d'impayés, la SARL Dune a fait délivrer un commandement de payer à son locataire le 26 septembre 2023 par le ministère de la SCP Mathilde Blad-Renard/Jean-Michel Persico, commissaires de justice
Source officielleDélég.Premier Président
6789fc4711ec33b4fa0f17aa
16 janvier 2025
16 janvier 2025
RG 23/08996 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSOY Rôle N° RG 23/09007 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQU Rôle N° RG 23/09008 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSQ5 Rôle N° RG 23/09010- N° Portalis DBVB-V-B7H-BLSRD
Source officielleChambre 1-8
659f94553328fa00087a2461
10 janvier 2024
10 janvier 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 10 JANVIER 2024 N° 2024/ 006 N° RG 23/04363 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAKD [J] [E] C/ [S] [B] [X] [B]
Source officielle13e chambre
615e0dfcc25a97f0381f5117
27 novembre 2014
27 novembre 2014
La société CEFI a établi un tableau pour chaque contrat (dit avenant) des matériels restitués et non restitués (sa pièce 28).
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