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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 2ème Section
661ebd95a0f635033634be7a
15 avril 2024
15 avril 2024
BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00710 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7JB 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le15/04/2024 àMe Thomas BLAU la SCP MAATEIS Me Marie-Isabelle
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708c00a445a086e2bcedb7b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Monsieur [C] [K] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] représenté par Me André GALHARRET, avocat au barreau de BORDEAUX, décédé (Me Marie-isabelle
Source officielleREFERES 2ème Section
66103ce5c9ea95b316fdf606
5 avril 2024
5 avril 2024
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00070 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YQXT 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le05/04/2024 àla SCP AVOCAGIR Me Grégory LOUSTALOT-BARBE Me Marie-isabelle
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3112e3e3b1864ce21b8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LOCAM prise en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par Maître Isabelle TEILLEUX de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6870a3122e3e3b1864ce21c4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LOCAM prise en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Isabelle TEILLEUX de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
65b35e7b1d7564000872dd24
25 janvier 2024
25 janvier 2024
LOCAM prise en la personne de ses représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège [Adresse 2] représentée par Maître Marie Isabelle TEILLEUX de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d2
30 avril 2009
30 avril 2009
la Société Niortaise d'Exploitation Commerciale, agissant en la personne de son représentant légal, demeurant 1 rue Jean Mermoz-ZAE SAINT-GUENAULT-91002 EVRY CEDEX représentée par Maître Marie-Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c0955d
3 octobre 2024
3 octobre 2024
APPELANT : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [6] pris en la personne de son syndic le CABINET M DE LA COMBE (AJP SYNDIC) domicilié en cette qualité [Adresse 5] Représenté par Me Marie Isabelle
Source officiellePPP Contentieux général
6786b421df5b5c7d10ca480d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
APRIA, [Y] [D], [W] [F] épouse [D] - Expéditions délivrées à - FE délivrée à Le 14/01/2025 Avocats : Me Pierre-françois CHARON Me Bertrand DAVID Me Marie-isabelle TEILLEUX Me Éric VILLEPINTE
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f7e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
naissance 1] 1978 à [Localité 10] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentés par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie-Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6360c5403c369c7f74996d45
31 octobre 2022
31 octobre 2022
suivant déclaration d'appel du 04 février 2022 APPELANTE : [P] [T] née le 19 Septembre 1976 à [Localité 4] (Gabon) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Marie-isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6864c20231953a33f9365e91
1 juillet 2025
1 juillet 2025
naissance 5] 1949 à [Localité 17] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie-Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NRHW S.A.S. GROUPE CTIc/S.A
6787525afc8e837eda8a6270
14 janvier 2025
14 janvier 2025
F-TECH ATLANTIQUE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 2] Représentée par Me Marie-Isabelle TEILLEUX de la SELARL B.G.A., avocat
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67189486d8ceca1cd7018f76
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Localité 62] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] - [Localité 73] Représentées par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Marie-Isabelle
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69eb023dcdc6046d4757e0fb
23 avril 2026
23 avril 2026
LE CREDIT LYONNAIS [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX, substitué Me Marie-Isabelle TEILLEUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7H-NJI2 S.A.S. LOCAMc/S.A
65aa22cfa34ad1000858189f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représentants légaux demeurant en cette qualité audit siège demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Marie-Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9925966efe083b089ba47
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Encadrement, suivant déclaration d'appel du 19 octobre 2017, APPELANT : Monsieur [I] [X] de nationalité Française Profession : Boulanger pâtissier, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-Isabelle
Source officiellecr
61372640cd580146774241ff
18 janvier 2006
18 janvier 2006
défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit que l'action publique pour les faits criminels commis au préjudice d'Isabelle
Source officielleciv2
61372666cd58014677425474
16 février 1995
16 février 1995
Pierre X..., 2 / Mme Isabelle X..., née Z..., demeurant tous deux à Beaubignat, Teillet-Argenty (Allier), en cassation d'un jugement rendu 11 janvier 1995 par le tribunal d'instance de Montluçon, en
Source officielleAdjudication
672a8c2a114ae30c3a71f2e2
11 octobre 2024
11 octobre 2024
avenue de la Libération 63045 CLERMONT-FERRAND, agissant poursuites et diligences de son représentant légal actuellement en exercice domicilié es qualité audit siège social domiciliée : chez SCP TEILLOT
Source officiellePage 1 sur 9