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133 résultats pour « Isabelle LARATTE »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69eaeed3cdc6046d4755cdcb

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Daniel, Just, [Adresse 2] [Localité 2], Président comparant par Me Isabelle LARATTTE [Adresse 3] En présence de : SELARL FHB mission conduite par Me [U] [H] [Adresse 4], administrateur judiciaire de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X

6253cd9dbd3db21cbdd93e25

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Représenté par Me Isabelle LARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1154 Monsieur Didier X..., ès qualités d'héritier de Madame Claude X..., décédée né le 22 Novembre 1949 à BOULOGNE BILLANCOURT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté Mme X... de ses demandes dirigéesc/M. Z

6253cd51bd3db21cbdd92eab

Appel

12 février 2016

12 février 2016

Représenté par Me Isabelle LARATTE, avocat au barreau de PARIS, toque : E1154 AUTRES PARTIES : Monsieur Didier A... ès-qualités d'héritier de Claude A..., décédée intervenant demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

61636ee177a1403986670c13

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

Philippe SARDA, avocat au barreau de Paris, toque A 702 INTIMES: Madame [L] [M] [O] divorcée [Y] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Maître Isabelle

Source officielle
TJ

Service des référés

66964175f5112d8edd05877e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

juridictionnelle Totale numéro 2023/013284 du 04/07/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Paris) DEFENDERESSES Société BATHYSPHERE PRODUCTIONS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60336b2dae6c531fbbc5a97a

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

et des Sociétés de PARIS sous le n° B 535 215 396, Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Isabelle

Source officielle
TJ

Référés

675a12d13bace64ddb46ba14

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[J] [C], notaire, demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocats au barreau de TOULOUSE Me [N] [V], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Nicolas LARRAT de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10330

Cassation

26 juin 2024

26 juin 2024

par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à la société IM production, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Isabel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d06b

Appel

27 janvier 2009

27 janvier 2009

LARRAT & N.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

63d37ae5d1bc2605de4b4c13

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, faisant fonction de Présidente Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

642fb7afcece1704f57479c9

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Faisant Fonction de Président Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67932e4e20da87ff5e01137b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ALBY SAINTE CECILE IMMOBILIER SCP VITANI-BRU Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Gilles [Localité 35] Me Nicolas LARRAT Me Christophe NEROT Me Angélique BINEL Me Virginie MEYER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00129

Cassation

13 mars 2024

13 mars 2024

[L], de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique du 23 janvier 2024 où étaient présents M. Vigneau, président, Mme Ducloz, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10164

Cassation

19 mars 2025

19 mars 2025

Sur le rapport de Mme Comte, conseiller référendaire, les observations écrites de Me Isabelle Galy, avocat de la société Abshir Advisors, de la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat des sociétés

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938a8

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6438f362a942a604f5e938aa

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

13 AVRIL 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b6c601f0831899195d

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2122024_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Par un arrêté du 21 septembre 2020, le maire de la commune de Larra a accordé le permis sollicité.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6690c76e0d808eb34e4557ae

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

TRANSPORTS BUTAULT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Lara BAKHOS de la SELEURL PAGES - BAKHOS, avocat au barreau de RENNES - N°

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10214

Cassation

22 mars 2023

22 mars 2023

Vigneau, président, Mme Bellino, conseiller référendaire rapporteur, Mme Darbois, conseiller doyen, et Mme Labat, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de

Source officielle

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