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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e940
17 mai 2011
17 mai 2011
DEMANDEUR à Monsieur Alain X... ... 75007 PARIS représenté par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués à la Cour Monsieur Patrick Y... ... 75007 PARIS représenté par Me Isabelle
Source officielle2e Chambre
616258f2a2370d151415abee
5 décembre 2013
5 décembre 2013
IMAGING EUROPE, dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Laurence LEVAIQUE de la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Isabelle
Source officielle13e chambre
6032214c35e50e58881e48db
10 avril 2018
10 avril 2018
[Adresse 2] Représenté par Maître Mélina PEDROLETTI avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23583 et par Maître Isabelle ARMAND avocat plaidant au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163279533484180ee72296b
17 novembre 2011
17 novembre 2011
R 050 APPELANTE **************** Monsieur [F] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 10] représenté par la SCP DEBRAY CHEMIN - N° du dossier 10000321 Avoué à la cour Rep/assistant : Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60325aadccfbd98ff53c7eb4
21 février 2018
21 février 2018
solidum Monsieur [B] [L], Monsieur [V] [L], Mademoiselle [D] [L] et Madame [K] [A] en sa qualité d'administrateur légal de Mademoiselle [M] [L] aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc5
20 février 2018
20 février 2018
Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI , avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - No du dossier 23583 et par Me Isabelle ARMAND , avocat plaidant au barreau de PARIS LE PROCUREUR
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7db9
20 février 2018
20 février 2018
Tunisie), de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 23585 et par Me Isabelle
Source officielle13e chambre
60325aacccfbd98ff53c7dbd
20 février 2018
20 février 2018
à [Localité 1] (20350) de nationalité Française [Adresse 3] Représenté(e) par Me Mélina PEDROLETTI, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 2161343 et par Me Isabelle
Source officielle4ème chambre 2ème section
6780215c9c3ba90f51dc2936
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[G] [O] [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Isabelle-Anne ARMAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0719 S.A.R.L.
Source officiellePôle 3 - Chambre 3
5fca68c0b8a0a05279c1954e
22 octobre 2020
22 octobre 2020
et Marocaine [Adresse 8] [Localité 3] (SUISSE) Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020, avocat postulant Représenté par Me Isabelle-anne
Source officiellecr
61372606cd58014677422621
30 mai 2000
30 mai 2000
Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 1999, qui, pour diffamation publique envers citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné à 5 000 francs
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914f4
5 mai 2014
5 mai 2014
RG N : 14/ 00015 AFFAIRE : Mme Isabelle X...divorcée Philippe Y... M. Philippe Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, M. Alexi Y... , M. Armand Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90225
6 février 2013
6 février 2013
ARMAND Z...- CATHERINE A... interjeté appel de ce jugement uniquement à l'encontre de Monsieur Jean-Marie B... et Madame Isabelle C... épouse B... ; L'affaire a été enregistrée au Greffe sous le no
Source officielleAudience publique de vacation
69d51c7ccdc6046d4768b89e
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Rémi Grenier, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310482
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Amand X... puis sa fille Armande X... « a toujours cultivé le terrain qui se trouve tout près de chez lui » ; que Marie Isabelle E... atteste que M.
Source officielleChambre 2-3
69d317bbcdc6046d4741d756
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M. Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-3
69d3a031cdc6046d474adb9b
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M. Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre 2-3
6a0dc8eacdc6046d47515332
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M. Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aad
15 mars 2017
15 mars 2017
Par ordonnance du 14 mars 2017à 14H39 , ce magistrat a ordonné la prolongation de la rétention d'Armand X... pour une durée de 28 jours.
Source officielleChambre 2-3
69d3a026cdc6046d474adaff
8 avril 2025
8 avril 2025
Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M. Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellePage 1 sur 17