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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 08
69f2c380cdc6046d4709108c
28 octobre 2025
28 octobre 2025
La société IFRI a dument réceptionné le matériel. À compter du loyer du 10 mars 2024, la société IFRI a cessé d'honorer les paiements.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
5fdd7473399137208b98f5d5
12 septembre 2018
12 septembre 2018
La société Ibrahim & Fils ' Ifri (la société Ibrahim & Fils), de droit algérien, a pour activité la fabrication d'eaux minérales et de boissons gazéifiées, commercialisées sous la marque « Ifri ».
Source officielle8ème chambre 1ère section
659eeef96976f1c644e7834e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[D] de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions au fond et notamment celle visant à engager la responsabilité de la société IFRI Viande ; - Déclarer sans objet la demande de la société IFRI Viande
Source officielle3ème chambre civile
67f8282bcf40727a00444160
8 avril 2025
8 avril 2025
DEMANDEURS : Monsieur [H] [D] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Caroline COUSIN, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 87 substitué par Me Aurélie IFFRIG, avocat au barreau de CAEN, vestiaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10620
10 novembre 2021
10 novembre 2021
_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 NOVEMBRE 2021 La société Ibrahim et fils (IFRI
Source officielleChambre Commerciale
6708c020445a086e2bcedce9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
IFRI au capital de 150 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE sous le numéro 501 737 514 prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11e
10 mai 2007
10 mai 2007
. - SEVIN - RAYMONDJEAN, avocat au barreau de SEINE SAINT DENIS, toque : BOB 05 INTIMEE SA IFFIG 424 La Closeraie Mont d'Est BP 318 93194 NOISY LE GRAND CEDEX représentée par Me Marie -Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f834
5 juin 2012
5 juin 2012
Ifig X... C/ Melle Karine Y...
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000037996228
13 octobre 2016
13 octobre 2016
COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt - 13/10/2016 - Arrêtés conservatoires de débet - Institut français de recherche en Iran (IFRI) - Exercices 2009 et 2010 - n° S-2016-3199
Source officielleArrêt
JUFI:JUFITEXT000038729888
13 juin 2019
13 juin 2019
COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt - 13/06/2019 - Institut français de recherche en Iran (IFRI) - Arrêté conservatoire de débet - Exercices 2012 et 2013 - n° S-2019-1523
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00792_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
L'intéressé fait également valoir qu'il s'est inscrit à l'IFRIA Hauts de France et qu'il a signé un contrat en alternance pour l'année universitaire 2023-2024. Si M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01357
16 juin 2009
16 juin 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée par contrat à durée indéterminée par la société IFFIG, qui exerce une activité
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2502137_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud ; - et les observations de Me Iffrig, substituant Me Foucault, représentant M.
Source officiellesoc
613723bdcd5801467740d875
19 juin 2001
19 juin 2001
Keita, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section B), au profit de l'Institut français des relations internationales (IFRI), dont
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f84
23 mars 2018
23 mars 2018
BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté sur l'audience par Me Christophe VALERY, avocat au barreau de CAEN, substitué sur l'audience par Me Aurelie IFFRIG
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611d7957d68b57534e2fa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611d7957d68b57534e2f6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien, prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
686611d7957d68b57534e2f8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Demanderesse au recours à Société GENERAL PLAST SARL société à responsabilité limitée de droit algérien, prise en la personne de ses représentants légaux, non constituée Société IBRAHIM & FILS-IFRI
Source officielle3ème chambre JU
DTA_2501104_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Macaud - et les observations de Me Iffrig, représentant Mme A....
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401388_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Mayotte de régulariser sa situation afin qu'il puisse notamment poursuivre ses études à la rentrée 2024 au sein de la formation BTS " BioQUALIM " en apprentissage au centre de formation d'apprentis (CFA) IFRIA
Source officiellePage 1 sur 3