AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hubadex Hôtel Victorine, société à responsabilité limitée, dont le siège

ISA le 9 janvier 2001 ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Hubbard Isa : Attendu que la société Hubbard Isa fait grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 15 février 2005) d'avoir écarté

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 mars 2004), que suivant acte sous seing privé non daté, la SPIE SCGPM a sous-traité des travaux à l'entreprise Huard

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 2021), la société de droit hongrois Hunland Trade Kft (la société Hunland), spécialisée dans l'élevage et le commerce de bestiaux, a vendu plusieurs milliers de

X... à payer à chacune des sociétés Hubbard holding, Hubbard, et Groupe Y...

pourvoi formé par la société hôtelière Langlais Lecomte, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1996 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit : 1°/ de la société Hugau

, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 janvier 2003), que la société Boulogne et Huard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Focast (anciennement fonderies Huard, société anonyme), dont

X..., engagé le 12 octobre 1982, a été employé par la société Hubau Guyomarc'h en qualité de VRP et a été licencié en raison de résultats insuffisants le 29 octobre 1986 ; Attendu que le salarié fait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Boulogne et Huard, société anonyme, dont le siège est ...

Mans, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1998 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre civile, section A), au profit de la société civile immobilière (SCI) des Hunaudières

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Hubau et Sicapa par le groupe coopératif Unéal

des Douanes et Droits indirects, domicilié ...Université, 75007 Paris, en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1995 par le tribunal de grande instance de Saint-Quentin, au profit de la société Hubau

X... et Mme Y... ayant contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de la SCP d'avocats Huaume Lepelletier Arin qui les avait représentés devant le tribunal, le président de ce

Huard de la somme de 900 euros au titre des dispositions de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Hulay" ou "H...

. # Anthony Hubbard vastaan Peter Hamburger. # Landgericht Hamburgin esittämä ennakkoratkaisupyyntö. # Yhdenvertainen kohtelu - Palvelujen tarjoamisen vapaus - Testamentin toimeenpanija. # Asia C-20/92

HNJURIS - HULAUD - BROSSARD - NIXI - JOUBERT [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 2] Défenderesse représentée par Me Garnace LEPHILIBERT, avocat au barreau de NANTES D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL