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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7a
12 juin 2007
12 juin 2007
700 du nouveau code de procédure civile ; - Condamner in solidum la banque NSMD, la compagnie NSM VIE et l' association HOCHE RETRAITE aux entiers dépens de l' instance distraits au profit de Maître Huguette
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2974
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Paulot, Vaissette, Gautier, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613721cccd580146773f7725
16 décembre 1992
16 décembre 1992
France, ... (12ème), 2°/ de la société anonyme Huguet Père et Creiche, ... à Saint-Jean de la Ruelle (Loiret), 3°/ de M. Jean G..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372152cd580146773f2d22
21 novembre 1990
21 novembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette A..., née X..., demeurant ... à Mende (Lozère), en cassation
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef42e
1 février 1989
1 février 1989
le pourvoi formé par Madame Lucie X..., demeurant à Paris (5ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1987 par la cour d'appel de Paris (16ème chambre - section B), au profit de Madame Huguette
Source officielleciv3
61372129cd580146773f17fb
21 février 1990
21 février 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Huguette Y... née X..., demeurant à Avon (Seine-et-Marne), ...,
Source officielleciv3
6137212bcd580146773f18c9
4 janvier 1990
4 janvier 1990
Huguette Raymonde A... épouse Y..., demeurant tous deux à Moulis Villas Jumelles (Ariège), Saint-Girons,, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique
Source officielleciv3
61372193cd580146773f4e96
13 mai 1992
13 mai 1992
demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société Miller, dont le siège est ... (8e), 2°/ Mme Huguette
Source officielleciv3
ée par Mme Ac/Mlle Y
61372102cd580146773f0385
25 octobre 1989
25 octobre 1989
(Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier 1988 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section A), au profit de Mme Huguette B..., veuve A..., demeurant ..., route du Luart à Sceaux-sur-Huisne
Source officielleciv3
61372110cd580146773f0b3a
15 novembre 1989
15 novembre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Huguette C..., née E..., demeurant à Montréal (Canada), 3210 Forest Hill, apt 1406,
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7b8f
27 janvier 1993
27 janvier 1993
(Hauts-de-Seine), propriétaire indivisaire du Domaine La Borie Basse, commune de Banneuil (Dordogne), 28) de Mme Huguette Y..., demeurant ... à Saint-Michel-sur-Orge (Hauts-de-Seine), défenderesses
Source officielleciv3
61372100cd580146773f027f
4 octobre 1989
4 octobre 1989
le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juliette, Louise Z..., veuve A..., demeurant à Viane (Tarn), "Feignalot", agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de Marcel A..., 2°/ Mme Huguette
Source officielleciv3
6137211acd580146773f0fd9
10 janvier 1990
10 janvier 1990
au profit de Madame D..., Julienne METTENET, veuve de Monsieur Y..., décédée le 12 juillet 1988, aux droits de qui se trouvent : 1°/ Monsieur Raymond X..., 2°/ Madame Arlette X..., 3°/ Madame Huguette
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb7c
6 juillet 1988
6 juillet 1988
Huguette, Henriette, demeurant tous deux à Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime), Saint-Gilles-la-Neuville, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1986 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre
Source officielleciv3
613720cbcd580146773ee750
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Monsieur Louis Z..., demeurant ..., au Havre-Sanvic (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1986 par la cour d'appel de Caen (chambres réunies - section A), au profit de Madame Huguette
Source officielleciv3
613720d9cd580146773eeeb5
11 janvier 1989
11 janvier 1989
.., demeurant ..., 1252 Genève (Suisse), en cassation de deux arrêts rendus les 2 décembre 1986 et 10 février 1987 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit : 1°) de Madame Huguette
Source officielleciv1
613723cecd5801467740e660
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Hugues Y... , demeurant tous trois ... et tous ès qualités d'héritiers de Jacques Y..., décédé, 5 / de la SCP Kerneis, Darbonne, Villemnot, société civile professionnelle, dont le siège est ...,
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef451
1 février 1989
1 février 1989
Vaissette, Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613721accd580146773f5eaf
13 mai 1992
13 mai 1992
Hugues Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Pierre Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
édures d'exécution tentées par l'administration fiscalec/M. D
613720f4cd580146773efc60
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Monsieur Hugues D..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit de Monsieur B...
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