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2 236 résultats pour « Harold ALOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

68354c9f41b4a069865d0413

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

BASTIDE société civile immobilière, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [L] [I],, représentant : Me Harold

Source officielle

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CA

1ère Chambre

6719e5115857dd64cbdaa694

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

BASTIDE société civile immobilière, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de TARBES sous le numéro 443 713 896, prise en la personne de son gérant, Monsieur [K] [X],, représentant : Me Harold

Source officielle
TJ

JAF 2

69f3af7dcdc6046d47222df0

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

disposition au greffe de BAGNESTE [C], Greffier, avons rendu le jugement dont la teneur suit : ENTRE : [G] [O] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (99) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Harold

Source officielle
CA

1ère Chambre

6036d1ae349ebb6feff83d18

Appel

26 août 2015

26 août 2015

BERNES-CABANNE, avocats au barreau de TARBES INTIMEE : SARL IMMOPYRENEES [Adresse 2] [Localité 3] prise en la personne de son gérant Monsieur [L] [S] représentée et assistée de Maître Harold

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15ee33cdc6046d47060fbb

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

barreau de TARBES, avocats plaidant DEFENDEURS : Madame [H] [W] (défendeur dans le RG 22/20 et demandeur dans le RG 23/43 joint le 14/03/23 au RG 22/20) Le Pouget 12260 SAINT-IGEST représentée par Me Harold

Source officielle
CA

1ère Chambre

695caa9d75782d5f06eed61f

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

LAFAURIE, avocat au barreau de Tarbes Monsieur [V], [D], [M] [L] né le [Date naissance 3] 1945 à [Localité 10] (65) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Harold

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035f588a235e55b0e5a95ad

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

française [Localité 1] Madame [H] [G] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 8] (77) [Localité 1] représentés par Maître Alexa LAURIOL, avocat au barreau de PAU assistés de Maître Harold

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc37bd3db21cbdd8f7f3

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

CONSTATONS que Maître ALOS Harold avocat du barreau de TARBES qui a accepté de prêter son concours au requérantassistera ou représentera le bénéficiaire ; RAPPELONS que la présente ordonnance n'est

Source officielle
CC

comm

613722eacd5801467740323d

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maick Harold, dont le siège est ..., en

Source officielle
CC

cr

613725c8cd580146774207fb

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Provost, dès lors qu'elle résultait d'un accord antérieur, sur la demande de l'auteur principal ; "alors que, premièrement, la prévention reprochait à Harold Provost, comme révélateur d'une ingérence

Source officielle
CC

soc

613722d8cd58014677402347

Cassation

27 juin 1997

27 juin 1997

X... a exercé des fonctions de représentant multicartes au service de la société Maick-Harold; que M.

Source officielle
CC

soc

6137213dcd580146773f2242

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Maick Harold", dont le siège est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6137213ecd580146773f22f1

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée "Maick Harold", dont le siège social est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00752

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

société Harold) en vue de l'ouverture d'une boutique à enseigne Cavin Klein Jeans ; que le 16 novembre 2006, la société Harold a mis fins aux pourparlers ; que le 27 novembre 2006, elle a assigné la société

Source officielle
CC

soc

61372123cd580146773f149b

Cassation

31 mai 1990

31 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Maick Harold, société à responsabilité limitée, dont le siège est sis à Paris (2ème), ..., en cassation

Source officielle
TJ

Référés civils

6a15ef4ccdc6046d47062331

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Assia HARMLI, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, avocat plaidant [C] [I], né le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représenté

Source officielle
TJ

4ème chambre

6780308a9c3ba90f51dc51e6

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Libre RESIDENCE CARRE NATURE SIS [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Sophie RAITIF de la SELARL ALEO, avocats au barreau de NANTES DEFENDEUR : S.A.R.L.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00363

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

La société Harold fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société CK la somme totale de 386 052,66 euros, alors « que la faute de la victime vient limiter son droit à restitution ou indemnisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2113679_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté le recours formé contre la décision implicite des autorités consulaires françaises à Oran refusant de délivrer un visa de long séjour à Haroune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6719e5095857dd64cbdaa5fa

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Jason BENIZRI, avocat au barreau de PARIS, toque : D1543 - N° du dossier BEEFOOD Intimées : Organisme URSSAF ILE DE FRANCE - UNION POUR LE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS

Source officielle