CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

541 résultats pour « HURLUS Juliette Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service de proximité

6716ac27b098d256e100a0f2

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 2] c/ [K] [C] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01935 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBR Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copie délivrée à Madame [T]

Source officielle

Page 1 sur 28

Suivant →
TJ

Service de proximité

6716ac2ab098d256e100a161

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LE SOLEIL c/ [G], [G] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01936 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBS Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette Copies élivrées à Monsieur [C]

Source officielle
TJ

Service de proximité

6716ac27b098d256e100a104

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LES HESPERIDES c/ [L], [N] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/01937 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PVBV Grosse délivrée à Me HURLUS Juliette à Copie délivrée Monsieur

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. CNPS MALOc/S.A

697f8c4ccdc6046d478a2463

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MIC INSURANCE COMPANY Copie exécutoire délivrée à Maître Juliette HURLUS Copie certifiée conforme délivrée à EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous, Virginie

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea10

Cassation

9 novembre 1992

9 novembre 1992

Mme A... éprouva une fois de plus beaucoup de plaisir à lui mettre la tête sous l'eau malgré les hurlements de la gamine. Le directeur, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c5ecdc6046d47f266e2

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il a continué à hurler et, par deux fois m’a mis des coups de son ventre dans le mien, il était collé à moi ».

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d059e12c85000874ada3

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

GESTION IMMOBILIERE [Localité 4] ROULLAND C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HURLUS

Source officielle
CA

Chambre 1-9

680b1dac2c124f4fd8d672c4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND C/ [M] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Juliette HURLUS Me Lionel CARLES Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a387cdc6046d47bd4a14

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ANTARES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Robert BENDOTTI Me Juliette HURLUS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE

Source officielle
TJ

Service de proximité

67f6cc24a9d5adc260622e23

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Copie délivrée à Me EL ATTACHI le DEMANDEURS: Madame [X], [R] [G] née le 12 Juin 1957 à [Localité 11] [Adresse 4] [Adresse 6] - [Localité 2] Représentée par Me Juliette HURLUS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89130

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

En effet, un rapport d'incident fait état de ce que le 19 juillet 2005, alors qu'un surveillant l'avait avisé d'une fouille de cellule inopinée, Sébastien X... a donné un coup de poing à celui-ci.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6eb44bf0d1935aef9e4

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

GESTION IMMOBILIERE DAUBEZE ROULLAND représentée par Me Juliette HURLUS de la SELARL GHM AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante Madame [F] [O] S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

d'association ; "aux motifs propres que les faits se présentent de la manière suivante ; que, le 27 février 2010, en réponse à une lettre de Mme [AX] mettant fin à sa période d'essai, Mme [QX], juriste

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0f49e72d645245ac4c28

Appel

7 octobre 2019

7 octobre 2019

AU FOND DU 07 OCTOBRE 2019 hg N° 2019/ 553 N° RG 18/08463 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCOXR Syndicat des copropriétaires LE MAGALI C/ SCI DG Copie

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d015e0cdc6046d4705fc78

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître MAYET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/10366

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200591_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

ar des mémoires en défense, enregistrés les 14 novembre 2023 et 16 juillet 2024, l'Université aris-Est Créteil Val-de-Marne conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf6c0f38137e6792a86

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[T], co-gérant, après refus de quitter la salle de réunion, alors utilisée par la salariée pour déjeuner, se traduisant par une colère démesurée, un doigt d'honneur, un coup de genou ainsi que des hurlements

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2201093_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Balme de Sillingy l’a mise en demeure de stériliser ou de se sé arer de six chiennes à l’origine de nuisances our le voisinage avant le 10 janvier 2022, faute de quoi ces chiennes seraient lacées à com

Source officielle
TJ

J.L.D.

68681a604965b5d9df3148d5

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 04 Juillet 2025 Le Juge Sophie TARIN N RG 25/02439 - N Portalis DB2H-W-B7J-262Y - Copie de l’ordonnance transmise par courriel à Maître BERTRAND Frédérique, avocat de permanence le 04 Juillet

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43020740db0008fa91c1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

AVRIL 2024 N° 2024/ 173 N° RG 22/08584 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSEY Syndicat des copropriétaires [Adresse 6] C/ [P] [D] [U] [Y] [L] Copie

Source officielle