CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 résultats pour « Gwenola LE BARTZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

69a26e3bcdc6046d47ff35fd

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 JANVIER 2026 N° RG 25/00367 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HES2 Dans l’affaire entre : Monsieur [M] [H] né le 09 Septembre 1985 à [Localité 1] (71), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Gwenola

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a2912fcdc6046d470271f7

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BLOISE, avocate au barreau de l’AIN DÉFENDERESSE Madame [B] [T] [L] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1982 à [Localité 3] de nationalité Brésilienne [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Gwenola

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

69a295f6cdc6046d4702d098

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

- Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Gwenola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9db

Appel

21 mars 2011

21 mars 2011

né le 26 Juin 1969 à GENEVE (SUISSE) (12050) ... 01170 ECHENEVEX représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
TJ

Chambre Famille CAB 3

68e7a536033cf481c39a46f6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

mutuel DEMANDERESSE Madame [C] [N] épouse [O] née le 16 Août 2002 à TORINO (ITALIE) de nationalité Italienne et tunisienne 27 Chemin de la planche brulée 01210 FERNEY VOLTAIRE représentée par Maître Gwenola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbafbd3db21cbdd8dffb

Appel

30 mai 2011

30 mai 2011

née le 29 Janvier 1969 à TOGGOURT (ALGERIE) ... 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de l'AIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0cc

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

né le 19 Mai 1954 à BAMAKO (SOUDAN) ... 1218 GRAND SACONNEX (SUISSE) représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE :

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d8b01eea4cf01a590e

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Demande en divorce autre que par consentement mutuel DEMANDEUR Monsieur [U] [R] [G] né le 26 Avril 1978 à PERIGUEUX (24000) de nationalité Française 47 rue impasse Pré Voté 01170 GEX représenté par Me Gwenola

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e865

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

née le 04 Décembre 1975 à COMPIEGNE (60200) ... ... 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5fc

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 08 Avril 2011

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2d1

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

né le 24 Décembre 1960 à GENEVE (12050) ... 01170 CESSY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Gwenola LE BARTZ, avocat au barreau de l'Ain ****** Date de clôture

Source officielle
CA

3ème Chambre

634f9572b5afe5adfff289f4

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

31 Octobre 1963 à [Localité 3] ([Localité 3]), demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Franck GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et par Me Gwenola

Source officielle
TJ

Chambre 1 civil

6a1de45acdc6046d47c0c19a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

conforme le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS --------------- TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] --------------- ORDONNANCE du 22 Mai 2026 JUGE DE LA MISE EN ETAT : Monsieur PLOUX Gwénolé

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

63c257060bfda47c90076165

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

6353889f513cb5adff9437e2

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement le 21 Octobre 2022 par mise à disposition au greffe **** APPELANTS : Monsieur [F] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Gwenaela

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660e2313f20008a52777

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Alexandre TESSIER - Me Gwendal

Source officielle
CA

2ème Chambre

653ca6c383c9498318209e59

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660e2313f20008a52773

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

, Conseillère, GREFFIER : Madame Elodie CLOATRE, lors des débats, et Madame Ludivine BABIN, lors du prononcé, DÉBATS : A l'audience publique du 01 Février 2024 devant Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
TJ

1ère chambre

697e63cacdc6046d47747ff5

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Prés - 56200 LA GACILLY Monsieur [E] [U], demeurant 4 Le Pont Ruallin - 56140 SAINT ABRAHAM Madame [B] [X] [F] épouse [H], demeurant 6 rue de la Souriais - 35600 BAINS SUR OUST Représenté par Maître Gwendal

Source officielle
CA

2ème Chambre

627f48f0551627057d32e126

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

, Conseillère, GREFFIER : Madame Ludivine MARTIN, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 25 Février 2022, devant Madame Hélène BARTHE-NARI, magistrat rapporteur

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →