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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
63c8edecdc5b777c90992e20
18 janvier 2023
18 janvier 2023
[C] [G] Représenté par Me Gwenhael VIEILLE de la SELARL RESOJURIS, avocat au barreau d'ANGERS S.A.
Source officielleRéférés
66fef95e172da17169ec2585
3 octobre 2024
3 octobre 2024
4] représentée par Maître Gwenhael VIEILLE de la SELARL RESOJURIS, Avocat au barreau D’ANGERS, substitué par Maître Jérome BENION, Avocat au barreau d’ANGERS, ************* Vu l’exploit introductif
Source officielleChambre A - Civile
662b43a9fe25450008314774
23 avril 2024
23 avril 2024
d'inscription au RG de première instance 22/00399 ARRET DU 23 AVRIL 2024 APPELANT : Monsieur [E] [J] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Gwenhael
Source officielleChambre A - Civile
64a65fd2bbd03a05db965121
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[V] Né le 2 août 1973 à [Localité 6] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 5] Madame [Y] [W] [L] [V] Née le 4 août 1972 à [Localité 7] (PORTUGAL) [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Gwenhael
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60321eec0f6fb25640435324
12 avril 2018
12 avril 2018
DU : 12 AVRIL 2018 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 16/05053 CIPAV (CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162823b7a007b88ee15671e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Gwenael TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616258f7a2370d151415ac18
27 mars 2014
27 mars 2014
Ce texte vise le régime général, le régime d'assurance vieillesse des salariés agricoles et selon l'article L 611-1 2°du code de la sécurité sociale, le régime d'assurance vieillesse, d'invalidité décès
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6033a66d8ba65b5ab3d68d84
4 mai 2017
4 mai 2017
Rédacteur : Monsieur Eric Veyssière, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N° de rôle : 15/06076 Monsieur [I] [N] c/ CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PRÉVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Francis Y... MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDEc/Monsieur Francis Y
6031f4206c33492cb2313229
31 mai 2018
31 mai 2018
Sur la demande d'ouverture des droits à pension vieillesse M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0e6ec25a97f0381f5674
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Greffier lors des débats : Gwenaël TRIDON DE REY, ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100431
15 avril 2015
15 avril 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné Monsieur Didier Y... à verser à Madame Gwénaëlle X... une prestation compensatoire de 50 000 € ; AUX MOTIFS QUE : « selon les dispositions des articles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
615e0dc8c25a97f0381f4f82
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Dans l'hypothèse où il apparaîtrait lors de la liquidation de la pension vieillesse de M.
Source officielleC1 J.A.F DIVORCE
69f3d8accdc6046d47259e39
10 avril 2026
10 avril 2026
Monsieur [C] [O] [A] [G] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Liliane BARRE, avocat au barreau des SABLES D’OLONNE, Me Gwenhaël
Source officielleJAF Cabinet 5
65c13aaad4f3671a27fa77b7
2 février 2024
2 février 2024
N° RG 23/04962 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRK3 DEMANDEUR : Monsieur [V] [I] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Gwenaëlle
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c36
31 mai 2007
31 mai 2007
Elle ajoute que lorsqu'il s'est dirigé vers les portes de sortie, les portiques se sont mis à sonner et les vigiles l'ont rattrapé.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
64a7b1f83bcaf505db696960
6 juillet 2023
6 juillet 2023
- signé par Madame Gwenaelle LEDOIGT, Présidente et par Sonia BERKANE, Greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. EXPOSE DU LITIGE : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67ef6afc66129746fdd69ced
3 avril 2025
3 avril 2025
et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Janvier 2025, en audience publique et double rapporteur, les parties ne s'y étant pas opposées, devant la Cour composée de Madame Gwenaelle
Source officielleChambre A - Civile
6811b6d944bf0d1935aef902
29 avril 2025
29 avril 2025
RG de première instance ARRET DU 29 AVRIL 2025 APPELANTS : Monsieur [K] [L] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [Z] [T] [F] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Gwenhaël
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
69d890a7cdc6046d47bb9f27
9 avril 2026
9 avril 2026
Me Emmanuel JOB, avocat au barreau de PARIS, toque : D1665 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Gwenaelle
Source officiellesoc
61372467cd5801467741539f
26 mai 2004
26 mai 2004
25, lotissement Minjounin, 40230 Benesse Maremne, 33 // de Mme Yvette Larrieu, demeurant 72, route Jouanetote, 64600 Anglet, 34 / de Mme Sonia Tidona, demeurant Résidence Saint-Joseph, 61, rue Vieille
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