Gaëtan, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 4 juillet 2000, qui, pour fraude fiscale et omission d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont

Gaëtane, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 18 mai 2004, qui, pour violation du secret professionnel, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire

des tubes qui ont été livrés le 23 juillet 1991 ; que, le 24 juillet 1991, la société Cegelec a confirmé la commande à la Société phocéenne par un écrit comportant la mention manuscrite "Galvanisation

Gaëtan, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Wilfried Y... pour violences aggravées, a

siège 45-47 route d'Arlon, L-1140 Luxembourg (Luxembourg), contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Gayant

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que la caisse d'allocations familiales a demandé aux époux X... le remboursement des allocations familiales leur ayant été versées au titre du jeune Gaëtan

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Galian

Gaëtan, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 20 mars 1996, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue par le

d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2B), dans le litige l'opposant à la société Samse, société anonyme, dont le siège est [...]                             , venant aux droits de la société Gamag

Gaëtan, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1996, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Gaëtan, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour fraude ou fausses déclarations pour l'obtention

Gaêtan, - J... Yann, - C...Patrick, - G...Patrick, - I...

limitée, exerçant sous l'enseigne GIM, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 24 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige les opposant à la société Galian

lui paraître inutile... " ; " alors que la circonstance que Sébastien X... eut ensuite réussi à trouver deux autres personnes ayant finalement accepté de porter secours à sa demande à son frère Gaétan

X... et Mme Y..., est né, le 12 mars 1997, un enfant prénommé Gaëtan, qui a été reconnu par ses parents le 18 mars suivant ; Attendu qu'après la séparation du couple, Mme Y... a intenté une action en

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée DAMPIERRE, dont le siège est à Livry-Gargan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bretonne de Galvanisation (SBG), société anonyme, dont le siège est

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Dijon, 23 avril 2004), que Mme X... avait organisé à son domicile une journée récréative à laquelle participaient les mineurs Jonathan Y... et Gaëtan