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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
66c8cfa001163291db99252a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SIA HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me HENOT Caroline, munie d'un mandat écrit ET : DÉFENDEUR(S) Mme [O] [Z], demeurant [Adresse 3] représentée par Me GUIONNET Calliope
Source officielleJCP
66c8cfde01163291db992a68
4 avril 2024
4 avril 2024
METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentéE par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [L] [P], demeurant [Adresse 4] assistée par Me Calliope
Source officielleChambre 10
66fc3a062416523b9958890e
1 octobre 2024
1 octobre 2024
] C/ [V] [F] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Octobre 2024 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Madame [R] [H], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Calliope
Source officielleJCP
66561d9ef76bcc1332cf2b9b
18 avril 2024
18 avril 2024
[C] [V], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI
Source officielleJCP
66561d9df76bcc1332cf2b81
18 avril 2024
18 avril 2024
PARTENORD HABITAT, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Sandra VANSTEELANT, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [N] [T], demeurant [Adresse 2] assistée par Me Calliope
Source officielleJCP
664ce36af554ad215992d253
4 avril 2024
4 avril 2024
[L] [R], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] assisté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE Mme [O] [U] épouse [R], demeurant [Adresse 5] - [Localité 6] non comparante COMPOSITION
Source officielleJCP
6654cc24f31ecb9d9326b335
11 avril 2024
11 avril 2024
[N] [G], demeurant [Adresse 2] assisté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 08 Février 2024 Catherine CHRUSCIELEWSKI
Source officielleJCP
664ce327f554ad215992ceb8
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[V] [H], demeurant [Adresse 6] assisté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 09 Novembre 2023 Catherine CHRUSCIELEWSKI
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
67ef6e1c47c7caf29d4c4f33
3 avril 2025
3 avril 2025
[L] [C] né le 29 janvier 1986 à Hospitalisé au CHU de [Localité 4] - Hôpital [3] - [Adresse 5] Normalement domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE
Source officielleChambre 10
6866c7b5d33109fd079aadea
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[P] [B] [J] [P] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 Juillet 2025 DANS LE LITIGE ENTRE : DEMANDEUR Madame [E] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Calliope
Source officielleRéférés JCP
687e82aa41388e7853abe190
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[U], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ance KIOUNGOU, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [I] [V], demeurant [Adresse 5] Aide juridictionnelle totale représentée par Me Calliope
Source officielleChambre 04
6696417cf5112d8edd058817
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[R] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Calliope GUIONNET, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/008660 du 24/06/2022 accordée par le bureau d’
Source officielleciv3
61372334cd58014677406c8e
2 février 1999
2 février 1999
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la SCI Sogimav, de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.
Source officiellesoc
613723b0cd5801467740cf6e
13 décembre 2000
13 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Calibrex , société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleciv3
6137228bcd580146773fe41a
11 octobre 1995
11 octobre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Caillol, dont le siège est ..., 2 / la société
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2209965_20240724
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Alors que, le 8 septembre 2021, il circulait à motocyclette sur la route communale du Guigonnet, sur le territoire de Fos-sur-Mer, M.
Source officielleciv3
61372309cd580146774049f6
22 juillet 1998
22 juillet 1998
2°/ de la société Castel et Fromaget, dont le siège est ..., 3°/ de la compagnie Général Accident, venant aux droits de la Compagnie The Yorkshire, dont le siège est ..., 4°/ de la société Caillol
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304398_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Guionnet Ruault, rapporteur, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Tagnon, représentant M. B....
Source officielleciv3
6137265acd58014677424e58
30 octobre 1991
30 octobre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° D 9012.047 formé par la société Caillol, dont le siège est à Marseille (Bouches-du-Rhône
Source officielle5ème Chambre
DTA_2412892_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
E... ont leur domicile dans le 12ème arrondissement et que deux collèges publics, les collèges Germaine Tillion et des Caillols, situés respectivement aux 26 avenue des Caillols et au 66 rue la Sarriette
Source officiellePage 1 sur 3