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1 591 résultats pour « Fouque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300291

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2019), la société Cogefim Fouque était syndic de l'ensemble immobilier Les Rosiers, à Marseille, soumis au statut de la copropriété. 2.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

68f1214988dcb0e97e8bd1cc

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

FOUCQUE MATERIELS C/ [I] [J] [G] DEMANDERESSE : S.A.S.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00061

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle a ensuite adressé des factures de prestations de services à la société Cogefim Fouque. 3.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cc5c6cdc6046d473b9eec

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ETABLISSEMENT FOUQUE ET FILS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 19 MAI 2026 Par Céline CHERON, Présidente, tenant l’audience publique des référés Assistée de Charlotte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00456

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

et de gestion Foucque, de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200901

Cassation

28 juin 2018

28 juin 2018

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Extand relais, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Caviglioli-Baron-Fourquie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201180

Cassation

17 novembre 2022

17 novembre 2022

[E] [F], [Localité 5] (Liban), 5°/ à la société Caviglioli-[M]-Fouquie, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de M.

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cba3

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

Alain Foulquie, président, MM. Jacques Leflaive et Jean-Claude Jutteau, conseillers assesseurs titulaires, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd946891168842dbe1927cc

Appel

11 mars 2020

11 mars 2020

, la SIGF, le liquidateur de la société Foucque Automobiles, ès qualités et la société Foucque l'ont assignée en réparation des préjudices en résultant prétendument devant le tribunal de commerce de Paris

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5eca

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

Maurice Y..., demeurant ... de la Réunion (Réunion), pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Gaud et Foucque, défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

cr

61372610cd58014677422b14

Cassation

8 février 2000

8 février 2000

n'a pas interjeté appel du jugement qui l'a déclaré coupable et que celui-ci est à ce jour définitif et a autorité de chose jugée ; que dès lors le fait qu'Erminio X... ait, le 23 novembre 1995, à Fourques

Source officielle
CC

cr

61372607cd58014677422629

Cassation

24 août 1999

24 août 1999

Foulquie, président, de MM.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:11-DCC-09

droit de la concurrence

20 janvier 2011

20 janvier 2011

relative à l'acquisition du fonds de commerce de la société Foucque Automobile par la société CFAO

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-54

droit de la concurrence

26 avril 2012

26 avril 2012

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fonques par la société ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100259

Cassation

9 avril 2026

9 avril 2026

Poulet-Odent, avocat de la société Financière de [Localité 1] - Fidom, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Dutoit-Fouques-Carluis, prise en la personne de ses liquidateurs

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65336a99bb40ec8318f31bd1

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

. *** La Société COGEFIM FOUQUE était une entreprise familiale créée en 1986, elle employait 35 salariés.

Source officielle
CC

cr

éesc/Abdoul X

613725c5cd58014677420683

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

la VARDE et de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE ETABLISSEMENTS JULES Y..., - LA SOCIETE FOUCQUE

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6c6

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

D..., vendeur chez Foucques, qui a vendu plusieurs lots à Love Auto, a indiqué pendant l'enquête et à l'audience que, pour lui, Jean X... était le dirigeant de Love Auto ; que la première commande avait

Source officielle
CA

Chambre 1-2

5fd9e5f47c202825ace189dd

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

, étant précisé qu'en première instance, COGEGIM FOUQUE a de nouveau remis les grands livres pour les années 2007 à 2017.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

66103ce5c9ea95b316fdf603

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

En défense, aux termes de ses dernières conclusions Madame [W] sollicite de: DEBOUTER la société FOUQUE & BUILDING dans ses demandes d’expertises ; - CONDAMNER la société FOUQUE & BUILDING au paiement

Source officielle