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14 résultats pour « Flora OLIVEREAU Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des Urgences

6a210c27cdc6046d47095bbc

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Flora OLIVEREAU ARRÊT du :03 JUIN 2026 n° : N° RG 24/03524 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HD7Y DÉCISION

Source officielle
CA

Référés

66c6d4893aa9e47470f6ab36

Appel

21 août 2024

21 août 2024

référés - Première Présidence Ordonnance de référé du 21 AOUT 2024 / 2024 N° RG 24/01304 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G75Q [J] [P] C/ [S] [F] Expéditions le : 21 AOUT 2024 Me Flora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b8d

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

Ayant pour avocat Maître Flora OLIVEREAU de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES du barreau de BLOIS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience publique du 5 AVRIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402b

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Représenté par Maître Flora OLIVEREAU de la SELARL CABINET GENDRE & ASSOCIES, substituée par Maître Audrey BERTHON avocat du barreau de BLOIS D'AUTRE PART Après avoir entendu les Conseils des parties

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd94838

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Ayant pour avocat Me Flora OLIVEREAU, membre de la SELARL [...], avocat au barreau de BLOIS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Mai 2017 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 8 novembre 2019

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e3e

Appel

25 février 2021

25 février 2021

BORDEAUX D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265244756938280 Monsieur [D] [A] né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Flora

Source officielle
CA

Chambre Civile

69df22a0cdc6046d47481280

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265287197817275 Monsieur [C] [R] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Flora

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69de9ef7cdc6046d473de43f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Flora OLIVEREAU (Avocat au barreau de BLOIS) DEBATS : à l'audience publique du 15 Janvier 2026

Source officielle
CA

Chambre Civile

652f78fbb053208318995ac3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

société Monceau Générale Assurances ; - débouté les parties de toutes leurs autres demandes plus amples ou contraires ; - condamné la société Monceau Générale Assurances aux dépens ; - accordé à Me Flora

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301835_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

pour la conservation des continuités écologiques ; * les mesures d'atténuation prévues par l'OAP de Vallanguinon ne permettent pas d'assurer la conservation du corridor biologique ; * l'étude faune/flore

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203908_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

la conservation des continuités écologiques ; - les mesures d'atténuation prévues par l'OAP de Vallanguinon ne permettent pas d'assurer la conservation du corridor biologique ; - l'étude faune/flore

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109835_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

L'étude d'impact présente : / () / 2° Une analyse de l'état initial de la zone et des milieux susceptibles d'être affectés par le projet, portant notamment sur la population, la faune et la flore, les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:1110JUD004611799

Admin. suprême

10 novembre 2004

10 novembre 2004

Il est agriculteur éleveur et possède, avec sa famille, une oliveraie jouxtant la mine. M. İbrahim Dağ, né en 1951, réside à Çamköy.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad4e

Appel

27 février 2008

27 février 2008

SOCIETE ELECTROLUX FRANCE SAS, filiale française de la société suédoise HOLDING ELECTROLUX AB 43, Avenue Félix Louat 60300 SENLIS Représentée, concluant et plaidant par Me Marie- Laure LABAT- OLIVEAU

Source officielle