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701 résultats pour « Flora Nicolis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Commerciale

67875462181ea8ef9c1d71ee

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la charge de la société DSO Capital venant aux droits de la société Credipar, en tout état de cause, - condamne la société DSO Capital venant aux droits de la société Credipar à verser à Maître Flora

Source officielle

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CC

comm

61372416cd5801467741212d

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nicole Olivier, qui soutient

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01202

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Nicolas Z... agissant en qualité de liquidateur de la société Julie et Floriant, 4°/ à la société Groupe Mulliez Flory, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                  

Source officielle
CA

2e Chambre

61630e51da3e3d306603676c

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

L'Agitateur Floral est issue de celle de la S.A.S. Réseau Fleuri 'Flora Jet', - qu'aucun des agissements taxés de déloyaux que la S.A.S. Réseau Fleuri 'Flora Jet' reproche à la S.A..R.L.

Source officielle
CC

cr

61372654cd58014677424b78

Cassation

10 février 2004

10 février 2004

des pièces du dossier que lesdits faits s'inscrivent dans un contexte d'obstruction par le prévenu à la réalisation, sur son fonds, de travaux relatifs à un réseau d'assainissement par le Sivom de Florac

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66f2fd67f6e7d670bcc8c1d8

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SEVIN, avocats au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 05 C/ Madame [E] [T] [L] épouse [W] Représentant : Me Sandra BELSKY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2567 - Représentant : Me Nicolas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00488

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal, formé par la société Flora Partner, que sur le pourvoi incident, relevé par Mme X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.R.L. LUCAS FLEURSc/S.A

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fe

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

FLORA PARTNER Maître François X... Maître François X... Monsieur Nicolas Julien Y...

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

6585ddb5638cf45b25cd577d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

RESIDENCE LES FLORALIES DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Catherine LATAPIE-SAYO la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE CHAMBRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6af166129746fdd69c67

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[D] a été transféré de la société Transport Flora à la société E-Colis, qui a repris le contrat Chronopost perdu par la société Transport Flora le 1er juillet 2019, et il est indifférent que la société

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67eefdffb848dd6814c676a2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

À l'audience, la SA FLOA BANK, représentée par son Conseil, a maintenu ses demandes en l'état.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a0e6395bbe450008b2cbbe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[N] [P] Représentant : Me Flora QUEMENER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008006428

Admin. suprême

25 novembre 1998

25 novembre 1998

directeur ; le CENTRE HOSPITALIER GENERAL DE CAYENNE demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement n° 90/00048 du 28 mai 1993 par lequel le tribunal administratif de Cayenne a, à la demande de Mme Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c7b

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

RG N : 12/ 01013 AFFAIRE : Chantal Sylviane Nicole X... C/ SAS VERLHAC ET FILS MARY FLOR prise en la personne de son Président P-L. P/ E.

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CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f6b71469e057d789afa

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ADEFI FRANCE Représentant : Me Patricia FLORY de la SELARL FLORY-ZAVAGLIA, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE INTIME ORDONNANCE DU : 26 avril 2022 Nous,Véronique MAUSSIRE,

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CC

civ3

613722e8cd580146774030f8

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Raphaël YP..., 21°/ de Mme Raphaël YP..., demeurant ensemble appartement 234, ..., 22°/ de Mme Nicole ZG..., demeurant résidence "Eden Flore", appartement 236, ..., loco Brazda décédé, 23°/ de

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e784

Cassation

18 décembre 2001

18 décembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Atelier floral Courcelles, anciennement

Source officielle
TJ

11ème civ. S3

68e43553681ed727f2a6840c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

S3 N° RG 25/02217 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNHT Minute n° ☐ Copie exec. à : Me Nicolas CLAUSMANN ☐ Copie c.c à Le 02/10/25 Le Greffier Me Christine BOUDET Me Nicolas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00490

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Café de Flore

Source officielle
TJ

Service des référés

661041aac9ea95b316fe1e28

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Madame [Z], [U], [R] [C] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Nicolas BOUTTIER de la SELEURL SELARL DE M° Nicolas BOUTTIER, avocats au

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