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7 résultats pour « Flavien HERTEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

651fa51dc601f083189915c1

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Lutarius à payer à Maître Flavien HERTEL la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 37 de la loi n°91-647 du 10 juillet 1991, au titre des honoraires et frais non compris dans les dépens que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c6c

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

né le 04 Décembre 1995 à CHERBOURG (50101) demeurant ... 50100 CHERBOURG Non comparant, représenté par Me Flavien HERTEL, avocat au barreau de COUTANCES, AJP PARTIES INTERVENANTES : -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d42

Appel

10 août 2017

10 août 2017

Actuellement hospitalisée au centre FONDATION BON SAUVEUR de SAINT-LÔ Me Flavien HERTEL, avocat au barreau de COUTANCES ayant été avisé PARTIES INTERVENANTES : - Le Directeur du centre hospitalier

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

6962226ecdc6046d47d42769

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

barreau de Douai, avocat constitué DEMANDEUR A L'INCIDENT ET INTIMÉ Monsieur [B] [Y] né le 30 juillet 1999 à [Localité 6] de nationalité française domiciliée [Adresse 2] Représenté par Me Flavien

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CA

3ème Chambre Commerciale

60321a2e7e433051b78730b1

Appel

17 avril 2018

17 avril 2018

né le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 4], de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3]/ FRANCE Représenté par Me Marc LE ROUX, postulant, avocat au barreau de LORIENT Représenté par Me Flavien

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CA

2ème Chambre civile

66ff8599a4ff9ec259c0958f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Me Yoann ENGUEHARD, avocat au barreau de COUTANCES, INTIME : Monsieur [T] [L] né le 14 Décembre 1936 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté et assisté par Me Flavien

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CA

2ème Chambre civile

67ef6fbf7985d82da296f7c9

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

ET COMMERCIALE ARRÊT DU 03 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [K] [J] [U] [N] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représenté et assisté par Me Flavien

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