[N], au contradictoire du GAEC Favrel, de la société Nodimat et de son assureur la société Axa France Iard, et de la société GEA Farm Technologies France.

A a indiqué souhaiter être assisté par Me Favrel.

Fadhel, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 19 mai 2004, qui, pour faux et escroquerie, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis, 50 000 euros d'amende, 6 mois

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février et 27 août 2024, Mme B, représentée par Me Favrel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 décembre

selon l'interprétation générale de ses termes reçue (dans un contexte extra-pénal d'ailleurs) "aux termes de la jurisprudence de la CJCE" ; qu'elle devait déterminer elle-même comment interpréter en faveur

B A, représenté par Me Favrel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet de Meurthe-et-Moselle a implicitement refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de Droit Portugais Sociedade Fabril de

François, - La SOCIETE VSD, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 avril 1993, qui, pour publicités illicites en faveur du tabac, a condamné

LES EMPECHANT D'ACCEDER A LEURS PRES, MESSAGER ET FAVREL LES ONT FAIT CITER POUR SE VOIR MAINTENUS EN POSSESSION DU PASSAGE, APRES RETABLISSEMENT DE CELUI-CI PAR LA REOUVERTURE DES PORTES D'UNE CLOTURE

pris de la violation des articles 104, 197, 199, 575, alinéa 2, 6, 591 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué fait état de ce que à l'audience du 23 mai 2000, a été entendu " Me Favreau

de nature sexuelle ; qu'Yves X... a manifesté sa volonté d'obtenir des faveurs de nature sexuelle de la part de Lorellen Y... ; qu'il lui avait ainsi dit qu'il l'aimait, lui avait demandé de réfléchir

Le litige s'est poursuivi et la SCI Favarel a invoqué la survenue de nouveaux désordres.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Favrel, avocate de M.

Farell Z..., de la SCP Delaporte et Briard, avocat de Mme Y..., épouse X... les conclusions de M.

de la décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que l'arrêt attaqué (Bourges, 1er décembre 1995) a dit n'y avoir lieu à prononcer la déchéance des mesures de redressement adoptées en faveur

Faïcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 5 octobre 2001, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 21 mars 2023 et un mémoire enregistré le 17 juin 2023, Mme A, représentée par Me Favrel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;

d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2008 du tribunal administratif de Lille en tant qu'après avoir annulé l'élection de Mme Jacqueline E en qualité de conseiller municipal de la commune de Le Favril