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455 résultats pour « Emmanuelle MASSOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

69df244fcdc6046d47483024

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

MONTPELLIER 5e chambre civile ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 25/01135 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QSG2 APPELANTS : Mme [J] [Q] [U] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69ac01facdc6046d47d25be5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

qualité de mandataire liquidateur de la SARL SERVICE FACADE [Adresse 1] Représentant (s) : ME DAVID BERTRAND Défendeur (s) : GS PROMOTION (SAS) [Adresse 2] Représentant(s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

683ed5b08f105e58d1a503c7

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

SARL SERVICE FACADE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant (s) : ME DAVID BERTRAND Défendeur (s) GS PROMOTION (SAS) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant(s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0aba9cdc6046d476ec576

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

] [R] épouse [J] [Adresse 3] ALFEE SC (SC) [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] SPF (SCI) [Adresse 6] Mme [J] [S] née [R] [Adresse 7] [Localité 2] Représentant (s) : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

6a17ffd9cdc6046d47357517

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Mme Jeanne AUBRY, Greffière d'audience, ENTRE : EPILOGUE PRISE EN LA PERSONNE DE ME [F] ES QUALITE DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE ETABLISSEMENTS BERTHIER PROVENCE [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e0ac09cdc6046d476ecd01

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

SARL EPILOGUE représentée par Maître [D] [F] venant aux droits de la SELARL ETUDE [K] es-qualités de liquidateur judiciaire de la société SPF SCI [Adresse 1] Représentant : SELARL AMMA AVOCATS - Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f9f6ef190d73a10ce27d2e

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Société [12] L'ELEGANCE, SAS, désigné à ces fonctions aux termes d'un jugement du Tribunal de Commerce de MONTPELLIER en date du 7 septembre 2020 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Référés

6968f6a7cdc6046d4766f0a7

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D'EXPLOITATION DES THERMES DE [Localité 7], prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Emmanuelle MASSOL

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68806e685f0f6c8b435b1438

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

294 Rôle N° RG 25/00317 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO52J S.A.R.L. [4] C/ [Z] [D] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-alice LAFONTAINE Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688858f7d8cf5e00fc898787

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

JUDICIAIRE du 22 Juillet 2025 N° 2025/295 Rôle N° RG 25/00318 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO52K [R] [N] C/ S.A.R.L. [4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS

69c406f1cdc6046d47eaf0c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître, [G], [C] es-qualités de liquidateur de la société HELYXIR PROMOTION 1,, [Adresse 1], [Localité 1] Représentant (s) : Me Emmanuelle MASSOL - SELARL

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8888ad85da04f53a3b4b

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

LUDOT, avocat au barreau de REIMS, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [C] [P] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de

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CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4f2

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

[Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL , substituée à l'audience par Me Kim VIGOUROUX , avocats de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER S.A.R.L.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6260f8e86d9e13277d6e37df

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Ordonnance du 13 OCTOBRE 2021 CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DE MONTPELLIER N° RG 20/4820 APPELANTE : Madame [C] [M] 279 RUE DES VOLQUES 34970 LATTES Représentée par Me MOUFADIL avocat pour Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6864c05d17fdd29c296517b8

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

social sis [Adresse 3], désignée ès qualités à cette fonction suivant jugement rendu par le Tribunal de commerce de Montpellier du 15 janvier 2024, [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Référés

64faba200f624005e653f705

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

5] sous le numéro 811 487 552 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a0ff10ecdc6046d47893e39

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 902 659 945, prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualites audit siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

63c79b90da31367c908eb6b3

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

CYLEONE [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuelle MASSOL de la SELARL AMMA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Ouiçal MOUFADIL, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91b91

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

Monsieur Robert X... ... 34970 LATTES représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE-AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

66a0990a2be3e083f4fad4fa

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

désigné ès qualités par jugement du tribunal de commerce de montpellier du 19 janvier 2024 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Kim VIGOUROUX, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Emmanuelle

Source officielle