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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF CABINET B
6865ab6972b7e1b6bf1e422f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
du jugement : 25/ N° d’inscription au répertoire général : N° RG 25/00264 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C5YEG [J] [M] [R], [V] [F] [I] épouse [R] DIVORCE [9] le 02/07/2025 ccc Me Elisabeth
Source officielle5ème Chambre
68660f8bbbe0ac41ca81b1ff
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 13] Me Plaud
Source officielle1ère Chambre
63be640313ef607c90ab67f3
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 6] assisté de sa curatrice, l'association ELIANCE, désignée par ordonnance du juge des tutelles de LORIENT le 25.11.2017, ayant son siège [Adresse 12] [Localité 7] Représenté par Me Elisabeth
Source officiellecr
6137261acd58014677422f46
5 mai 2004
5 mai 2004
Elisabeth, épouse X..., - Z...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df93aaebb88318fda6b0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
LE MERCURE GALANT Représentée par son gérant domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Elizabeth OSTER de la SELEURL ELISABETH OSTER, avocat au barreau de PARIS, toque: B0772
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91291
19 mars 2014
19 mars 2014
X...a été désigné légataire universel des biens appartenant à Mme Elisabeth A.... Ils considèrent que le premier juge a faussement déclaré l'attitude de M.
Source officielle1ère chambre
69735660cdc6046d47689570
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[O] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Elisabeth Hanocq de la Selarl Société d'avocats Elisabeht Hanocq, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉ LE HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX
Source officielle1ère chambre
64cc95300fec5dd96933f9b5
3 août 2023
3 août 2023
LE SEPT Grosse délivrée le 03/08/2023 à Me Elizabeth PHELIPPEAU-SOL à Me Elisabeth HANOCQ COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab34
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LAUBIE DÉBATS : A l'audience publique du 09 Janvier 2025 tenue devant Annie CAUTRES, en qualité de Conseiller rapporteur sans opposition des parties, assistée de Elisabeth LAUBIE, Greffière.
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab36
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LAUBIE - 2 - DÉBATS : A l'audience publique du 09 Janvier 2025 tenue devant Madame Annie CAUTRES en qualité de Conseiller rapporteur sans opposition des parties assistée de Madame Elisabeth
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03a9eea2f9efae42e2201
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction ; Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience à juge unique du Jeudi 23 Mai 2024 à 09 H 30 ( immeuble européen, salle G
Source officielleChambre 6/Section 5
65a03aa0ea2f9efae42e2615
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PAR CES MOTIFS Ordonnons la clôture de l’instruction ; Fixons l’affaire pour être plaidée (ou dépôt de dossier) à l’audience à juge unique du Jeudi 23 Mai 2024 à 09 H 30 ( immeuble européen, salle G
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e544
20 mai 2010
20 mai 2010
la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Madame Elisabeth
Source officielleChambre sociale
67ef6af766129746fdd69cad
3 avril 2025
3 avril 2025
[5] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 2] Non comparante ARRÊT PRONONCE PAR : Président : Annie CAUTRES Conseiller : Patricia SORONDO Conseiller : Tatiana PACTEAU Greffière : Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdafbd3db21cbdd9420e
18 octobre 2018
18 octobre 2018
au barreau d'Orléans, D'UNE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 30 Mars 2018 Dossier communiqué au Ministère Public le 1er Juin 2018 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946fc
22 août 2019
22 août 2019
sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 JUIN 2019, à 9 heures 30, devant Madame Elisabeth HOURS , Conseiller Rapporteur, par application de l'article 786 du code de procédure civile.
Source officielleJuge de l'Exécution
6685a28d1d2b47a9d8cd75cc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
IMMOBILIERE 3 F Maître Elisabeth MENARD RENDU LE : DEUX JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE Par Madame Virginie BOUREL, Vice-Président, juge de l'exécution.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67f0242802fc178212f7e30e
3 avril 2025
3 avril 2025
[S] [O] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON - #P0017 DEFENDEURS S.A.S. TWINSEO dont le nom commercial est UTWIN ASSURANCES Société QUATREM S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee9
17 février 2016
17 février 2016
sous curatelle renforcée de Mme Elisabeth X... du 2 mars 2005, de -constater l'insanité d'esprit de Mme Elisabeth X... depuis décembre 2003, - dire qu'elle n'était pas en mesure à compter de décembre
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fda9802a1e5dc2830fb8127
14 juin 2019
14 juin 2019
-signé par Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre et par Mme Typhaine RIQUET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 1 sur 56
SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES AVOCATS MAITRES CATHERINE CORFMAT ET ELISABETH PLAUD
17/02/2019
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES AVOCATS MAITRES LAURENCE MALLET CATHERINE CORFMAT ET ELISABETH PLAUD
13/10/2016
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SOCIETE CIVILE DE MOYENS DES AVOCATS MAITRES CATHERINE CORFMAT ET ELISABETH PLAUD
13/10/2016
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