CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

527 résultats pour « Edith FARAUT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2-4

696931b2cdc6046d476dad1e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[X] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [K] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [D] [N] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau

Source officielle

Page 1 sur 27

Suivant →
CA

Chambre 1-8

696a932bcdc6046d4791cde4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[M] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [N] [I] épouse [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE Mme [C] [D] Représentant : Me Edith FARAUT, avocat

Source officielle
CA

15e Chambre A

616294cedb5ccebfe3f3a5c7

Appel

3 mai 2013

3 mai 2013

le [Date naissance 2] 1965 à [Localité 4] (Grande Bretagne), demeurant [Adresse 2] (SUISSE) représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Edith

Source officielle
CA

Chambre 1-8

65a8d0a6e12c85000874adc9

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

copropriétaires de la communauté immobilière LE MONT FLEURI C/ [M] [O] [B] [Z] [W] [U] épouse [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marina POUSSIN Me Edith

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2304943_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu le courriel enregistré le 18 septembre 2023, présenté par Mme F B pour la COMMUNE DE VENCE, acceptant le recours à une médiation ; Vu le courrier enregistré le 25 septembre 2023, présenté par Me Edith

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65aa2051a34ad10008581779

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

JUNIGREEN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain CURTI Me Alexandra SCHULER-VALLERENT Me Edith FARAUT Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6791e0081c87724b5e69da2b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

C/ [G] [R] [D] [F] épouse [R] Syndicat des copropriétaires [Adresse 8] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christian SCOLARI Me Eric VEZZANI Me Edith

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305810_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

C G, représenté par Me Edith Faraut, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article R.532-1 du code de justice administrative, d'ordonner une expertise médicale contradictoire afin de

Source officielle
CA

15e Chambre A

61627778a2bc6369e8386d95

Appel

11 octobre 2013

11 octobre 2013

L] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Irlande), demeurant [Adresse 2] (IRLANDE) représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Edith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0bbd3db21cbdd8cbbb

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

représenté par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, plaidant par Me Edith FARAUT, avocat au barreau de NICE, substituant Me Jacqueline MARRO, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame Carole

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192f48cdc6046d4754e73e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

DBVB-V-B7J-BOKLA [D] [A]- [N] C/ [J] [Q] NÉE [O] Société LA MONTE PASCHI BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Romain CHERFILS Me Edith

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d525

Appel

5 mars 2010

5 mars 2010

représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Edith FARAUT, du barreau de NICE INTIMEES CAISSE GENERALE INTERPROFESSIONNELLE DE RETRAITE POUR LES SALARIES

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043c1cdc6046d47099d2c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Madame [Z] [R] épouse [A] née le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 1] (76) [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Edith

Source officielle
CC

comm

61372659cd58014677424dd8

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Orléans, 26 mai 1992), que la société Over Van a donné à la société Edirégie, qui édite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100158

Cassation

13 février 2019

13 février 2019

avait été imprimée « au verso des cent vingt factures, éditées par la société Faraud dans le cadre de relations ayant commencé en 2007 avec la société Stadium pour s'achever début 2014 et dont le paiement

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740ccd8

Cassation

28 mars 2001

28 mars 2001

des attestations produites, celles de Mme Y... et de la CGRCR elle-même, que Mme X... avait eu la responsabilité, de 1967 à 1976, du groupe de huit personnes gérant le fichier central des entreprises édité

Source officielle
CC

civ2

61372323cd58014677405e9b

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

à la loi ; Sur le premier et le second moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 27 novembre 1996), que s'estimant diffamée par un article publié en février 1994 dans le magazine édité

Source officielle
CC

civ3

613722adcd580146773fff6c

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Edith X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 avril

Source officielle
CC

civ1

613720bdcd580146773edfed

Cassation

3 novembre 1988

3 novembre 1988

Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les trois moyens réunis : Attendu que Mme Z..., dite Ludmilla B..., et la société Editions Albin Y..., sont auteur et éditeur

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

69f04088cdc6046d47cc7bcc

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

Une facture, éditée par le cabinet [B] & Galia, en date du 9 décembre 2022 fixe les honoraires à la somme de 150 euros HT, soit 180 euros TTC, Une facture en date du 12 octobre 2023, éditée par le

Source officielle