aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum la société Sully et la société Deslandes à payer à la société EDJ la somme de 3 000 euros ; rejette la demande de la société

Fabre, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Desaché, Gatineau, avocat de la société anonyme "DESLANDES ET THURIER", - les conclusions de M. X....

Desaché, Gatineau, avocat de la société anonyme "DESLANDES ET THURIER", - les conclusions de M. X....

X... propriétaire d'un lot de copropriété à usage d'atelier d'artiste dans un immeuble situé ..., a fait assigner le syndicat des copropriétaires, la société cabinet Deslandes, syndic, et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s K 94-44.108 et C 94-45.274 formés par la société Deslandes et Thurier, société anonyme

BLC de l'intégralité de leurs demandes CONDAMNER solidairement les sociétés Amandrest, SARL Cathe et BLC à payer à la société SOCIETE Financière Deslandes et à la société FRL la somme de 2.500 euros

état des écritures : 1°) à titre principal, de rejeter les demandes de condamnations présentées à son encontre ; 2°) à titre subsidiaire, de condamner in solidum les sociétés Axa France Iard, Deslandes

ch. civile ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 24/03688 - N° Portalis DBV2-V-B7I-JZLB joint au dossier 23/03096 Monsieur [R] [M] Représentant : Me Laurent SPAGNOL de la SCP SPAGNOL DESLANDES

La commune d’Auxerre a alors saisi le tribunal administratif de Dijon d’une demande tendant à l’indemnisation de ses préjudices.

ARTICLE 2 - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "DESLANDES-ROTROU" EST REJETEE.

propriétaire de lots à usage d'atelier d'artiste dans un immeuble en copropriété situé 31/33 boulevard du Port Royal, a assigné le syndicat des copropriétaires de cet immeuble, la société cabinet Deslandes

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Virginie LISITA Me Eric DESLANDES Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 25/03432 - N° Portalis 352J-W-B7J-C7QVB

de rétablir sous quinze jours le stationnement alterné dans les rues Deslandes et Séméraire.

[G] [F] de sa demande reconventionnelle en paiement de dommages et intérêts, - condamné M. [G] [F] à payer à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ÉVREUX CHAMBRE DU CONSEIL N° RG 25/00005 - N° Portalis DBXU-W-B7I-H64K Demande d’adoption simple de l’enfant du conjoint, partenaire ou concubin JUGEMENT DU 04 JUILLET 2025

: [5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me François LEGENDRE, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [K] [E] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Anne DESLANDES

Monsieur [X] [P] Représentant : Me Laurent TAFFOU de la SELARL CABINET TAFFOU, avocat au barreau de l'Eure APPELANT Madame [K] [V] épouse [I] Représentant : Me Gaëlle MELO de la SCP SPAGNOL DESLANDES

l'exécution d'[Localité 8], décision attaquée en date du 11 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 18/00030 Monsieur [N] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Gaëlle MELO de la SCP SPAGNOL DESLANDES