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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Prud'homale
69cf66a3cdc6046d47f459e7
2 avril 2026
2 avril 2026
S.A.S. [1] représentée par la SAS [2], en sa qualité de Présidente, elle-même représentée par Monsieur Henri LEGARDA, Président du Directoire [Adresse 2], [Localité 3] Représentée par Me Delphine
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659cf0780b6b43000800d788
8 janvier 2024
8 janvier 2024
O2 CHANTILLY [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Delphine VERNEAU de l'AARPI LEXT AVOCATS, avocat au barreau du MANS Vu les dispositions de l'article 3 de la loi n°2019-222 du 23 mars
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163ca1f76640886b9a72648
13 avril 2010
13 avril 2010
février 2009, APPELANT & INTIMÉ : Monsieur [W] [V], né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 4], de nationalité Française, sans profession, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a03c
13 décembre 2007
13 décembre 2007
CHÂTEAU LE PAPE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 34, rue Chemin le Pape-33850 LEOGNAN, Représentée par Maître Delphine VERNEAU loco Maître
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930f
6 novembre 2007
6 novembre 2007
D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE KEOLIS LYON, anciennement dénommée SLTC 19 bld Vivier Merle 69003 LYON 03 représentée par Me Delphine
Source officielleChambre Prud'homale
6610e5dd74ef9f00086f6418
4 avril 2024
4 avril 2024
décision attaquée en date du 21 Mai 2021, enregistrée sous le n° 19/00472 ARRÊT DU 04 Avril 2024 APPELANTE : Madame [Y] [BO] épouse [S] [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Delphine
Source officielle2e chambre sociale
63d22a759b3c8605deec1efc
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Arrêt du 28 SEPTEMBRE 2022 COUR D'APPEL DE MONPTELLIER N° RG 191440 DEMANDEURE A LA REQUETE : Madame [Y] [N] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS
Source officielle8e Chambre A
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11 octobre 2012
11 octobre 2012
IMPERATORE, avocats au barreau D'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués plaidant par Me Daniel TARASCONI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa6
10 janvier 2012
10 janvier 2012
David X..., Mme Delphine Z... épouse X... M. J/ E.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f46
5 juillet 2022
5 juillet 2022
cette qualité au siège social sis Le Bourg [Localité 2] Représentée par Me Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Delphine
Source officielle8e Chambre A
6162fa8e687317f24325aef9
14 juin 2012
14 juin 2012
[Localité 3] (18), demeurant [Adresse 8] représenté par la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe BOUILLON,avocat au barreau de PARIS substitué par Me Delphine
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5045
22 mai 2014
22 mai 2014
Alexia PICCERELLE de la SCP COURTAUD - PICCERELLE - ZANOTTI, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [A] [Z] [V] [G] né le [Date naissance 3] 1954 à , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Delphine
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES le 17 JUILLET 2008 à la SCP Thierry OUSACI SCPA ROBILIARD SCP VERBEQUE Me DUMOULIN-FIDAL BLOIS COPIES le 17 JUILLET 2008 à Hubert Z..
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6696b8259a603a692910c36d
16 juillet 2024
16 juillet 2024
l’article 805 du Code de procédure civile, Assisté de Patricia BRUNON, Greffier, Et après qu’il en eut été délibéré par : Marc-Emmanuel GOUNOT, Vice-Président, Cécile WOESSNER, Vice-Présidente, Delphine
Source officielle