de verre ; que, même s'il y a pu avoir une dispersion des débris, celle-ci a été suffisamment faible pour ne pas détruire la concentration significative des débris de verre ; que, compte tenu des dires

[O] des débris ont été projetés sur le véhicule de M. [W], contact signifiant nécessairement l'implication du véhicule de ce dernier ; Attendu qu'en l'absence de M.

par rapport à son d sens de circulation, avait néanmoins commis une faute en ne serrant pas suffisamment sa droite sans procéder à aucune de ces recherches et en se bornant à constater l'existence de débris

de circulation de l'adolescent au début de la trace d'huile ; l'expert judiciaire désigné par le juge d'instruction a conclu à un choc au début de la trace d'huile ; la cour relève d'abord que les débris

lui l'interdiction des droits énumérés aux 1 , 2 et 3 de l'article 131-26 du Code pénal, pour une durée de cinq ans ; "aux motifs qu'un anorak beige avec capuchon et liserés décoratifs, avec des débris

114, 197, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance ayant prolongé d'une durée de six mois la détention du mis en examen ; "aux motifs que, "Me Debray

société civile professionnelle BORE et SALVE de BRUNETON, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE MAISON YVONNICK DEBRAY

Z... et son assureur à indemniser l'entier préjudice des consorts X... alors que, la zone de choc caractérisée par des débris de verre et une trace de ripage laissée par la voiture de M.

qu'ils présentent, le fait que le véhicule Boudou ait été renvoyé sur sa voie de circulation expliquant tant les dégâts constatés à l'arrière du camion, ainsi qu'à la portière gauche, que les nombreux débris

coup de volant sur la gauche, il n'avait pu éviter la collision ; que les enquêteurs de gendarmerie ont noté sur la partie droite de la route, sur une distance d'environ quatre-vingt mètres, des débris

Y... en un endroit où se trouvaient des débris de verre, la cour d'appel, en relevant, pour déclarer indéterminées les circonstances de l'accident et écarter toute faute de la victime, que le véhicule

de sauvetage alléguée laquelle n'aurait eu aucune justification si l'Opel ayant roulé normalement la Simca avait disposé de toute la largeur de son propre couloir de circulation ; que la présence de débris

X... comme exclusive du dommage du seul fait que des débris de verre et tôle ont été retrouvés dans le couloir de circulation de M. Z..., sans répondre aux conclusions d'appel de M.

Philippe X..., demeurant Bussus-Bussuel à Saint-Riquier (Somme), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit de la société Debray, société

en application des articles 82-1 et 156 du Code de procédure pénale, à l'audition et à la confrontation des différents témoins entendus en cours d'enquête, ainsi qu'à un complément d'expertise des débris

aucune distinction à cet égard ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les principes constitutionnels susvisés, les articles L. 122-14-13, alinéa 1er, du Code du travail, 5 de la loi "Debré

n'opère aucune distinction à cet égard ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les principes constitutionnels susvisés, les articles L. 122-14-13 alinéa 1er du Code du travail, 5 de la loi "Debré

enquêteurs n'ont pu établir avec certitude l'endroit de la collision ; qu'ils ont déterminé une zone de choc qu'ils ont située très exactement sur la ligne médiane de la chaussée et matérialisée par des débris