CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

80 résultats pour « Dantcheff »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

66960d0753a3547449c24157

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

SPECIALISE DU NORD DIT PRS [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Benoît DE BERNY, avocat au barreau de LILLE INTIME Monsieur [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Claude DANTCHEFF

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2307399_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 15 août 2023, le 4 février 2025, le 3 janvier 2026 et le 15 janvier 2026, la SCI Vimare, représentée par Me Dantcheff, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2503909_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

B C, représenté par Me Dantcheff, demande au tribunal : 1°) de prononcer la liquidation et le paiement des intérêts moratoires sur la somme de 15 145 euros, restituée le 17 septembre 2024, à la suite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94db1

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur [Y] [K] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [D] [K]

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f8088ecf40727a0043a338

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Avril 2025 58E RG n° N° RG 24/03873 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7X7 Minute n° AFFAIRE : Compagnie d’assurance GROUPAMA RHÔNES-ALPES - AUVERGNE C/ [H] [J] [I] le : à Avocats : Me Fabrice DANTHEZ

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01708

Cassation

17 septembre 2014

17 septembre 2014

l'énoncé de la décision, lire : "Cassation partielle" ; -page 3, après "PAR CES MOTIFS :" lire : "CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il annule pour violation du principe du contradictoire le rapport Dantchev

Source officielle
TJ

TPROX Référés

668c2984894f7f4d2e095f39

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

MINUTE: N° RG 24/00054 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y6FE [M] [E], [P] [U] EPOUSE [E] C/ [X] [I] Le - Expéditions délivrées à - Me DANTHEZ - [X] [I] TRIBUNAL de PROXIMITE d’ARCACHON JUGE DES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c346

Appel

26 septembre 2008

26 septembre 2008

Karine épouse Y..., appelante, non comparante ; - Maître DANTHEZ avocat de madame X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01838_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B A et Mme C D, représentés par Me Dantcheff, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2001634 du tribunal administratif de Lille ; 2°) de prononcer la décharge en droits et pénalités de

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

69de8566cdc6046d473c1f45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Me Fabrice DANTHEZ 2 copies au service expertise Rendue le TREIZE AVRIL DEUX MIL VINGT SIX Après débats à l’audience publique du 02 Mars 2026 Par mise à disposition au greffe, les parties ayant été

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697be21ccdc6046d472d1989

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RÉFÉRÉ 71G Minute N° RG 25/02585 - N° Portalis DBX6-W-B7J-[Immatriculation 1] MI : 22/1564 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à Me Fabrice DANTHEZ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2003220_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 25 avril 2020 et 1er décembre 2020, Mme B A, représentée par Me Dantcheff, doit être regardée comme demandant au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2100160_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 janvier 2021, la SCI les quatre, représentée par la SCP Broquere-Danthez -De Clercq Broquere-Comte, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2306242_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

A D, représenté par Me Danthez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 du préfet de la Gironde portant prescriptions complémentaires relatives à la restauration de la continuité

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

686c0c87dd7001754d61aafc

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 30B Minute N° RG 24/02583 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z3DW 3 copies GROSSE délivrée le 07/07/2025 à Me Fabrice DANTHEZ la

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01182_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 28 mai 2021, 26 août 2021 et 15 octobre 2021, M. et Mme A, représenté par Me Dantcheff, demandent à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd9488a

Appel

20 janvier 2020

20 janvier 2020

Représentée par Me Gabriel DANCHET-GORDIEN, (TOQUE 17) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉE : Compagnie d'assurances GMF ASSURANCES [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Jean-Michel Xc/Monsieur Jean-Philippe Y

6253cd18bd3db21cbdd923ec

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

d'Instance de BORDEAUX (RG 12-001201) suivant déclaration d'appel du 02 août 2013, APPELANT : Monsieur Jean-Michel X..., de nationalité Française, demeurant..., représenté par Maître Fabrice DANTHEZ

Source officielle
TJ

PPP Référés

66883524342d338c20d28924

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

N° Portalis DBX6-W-B7I-ZDIP [E] [D] [O], [R] [U] [S] [K] épouse [O] C/ [F] [P], [T] [J] [A] [Z] épouse [P] - Expéditions délivrées à M. et Mme [P] - FE délivrée à Me Fabrice DANTHEZ

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA01291_20230928

Admin. Appel

28 septembre 2023

28 septembre 2023

C, représenté par Me Dantcheff, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des impositions

Source officielle