M... à la plaignante de son groupe Damilo, constitué de plusieurs sociétés spécialisées dans la réalisation de projets informatiques. 3.

X..., ainsi que les sociétés Pharaoh holdings et Damilow ; Sur la recevabilité du pourvoi incident, introduit par M.

DANILEO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Pascal OUDIN, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : Mme [X] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la

Mollard, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 décembre 2015), que la dénomination « Danio

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la SA DAILLOT à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Marco Daniélou, dont le siège social est à Chartres (Eure-et-Loir

Localité 4] CEDEX Représentée par Mme Rouland, munie d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Mme Sandra LEROY, conseiller Mme Sandrine DAVIOT

Enfin la SCI Danlos a refusé de payer à la SARL agencement Gervais le solde de ses travaux soit la somme de 40.000 H.T.

R.P.J.H., dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Christian GAYRAUD de la SCP GAYRAUD-BENAHJI-DANIELOU, avocats au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 51 DÉFENDEUR S.A.R.L.

DE DANDELOT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège "Dandelot" 45700 LOMBREUIL Représentée par la S.C.P.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2023, Mme C A, représentée par Me Damilot, avocate, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner au maire de Bouzonville, sur le

DANCHOTTE ET FILS", dont le siège est à Paillet, Langoiran (33550) ; le GAEC "R.

The circumstances of the case Disappearance of Mr Timur Danilin At the material time, the applicants and Timur Danilin lived in Makhachkala, Dagestan.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Danimob, dont le siège social est ..., agissant

moissonneuse-batteuse, le 29 juin 2018, le GFA a de nouveau constaté des vibrations au niveau du rotor, et a saisi son assureur de protection juridique qui a confié une expertise amiable au cabinet Dariot

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Madeleine Daniélou ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2022, Mme A épouse B, agissant en qualité de représentante légale de l'enfant Danillo A Denardi Ribiero, représentée par Me Mpiga

André X..., médecin des armées demeurant La Danillone, Le Revest-les-Eaux (85200) ; M.