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12 résultats pour « Clémence Vanacker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d25a2acdc6046d47326c1c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[O] [Y], 8 rue du Croissant 75002 Paris, présent, laquelle société est représentée par Me Clémence Vanacker avocate (L132), présente ; M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83c11cdc6046d47b42e7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[B] [O] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Clémence Vanacker, avocate (L132).

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66ebc049b777bc8e4ad63637

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Représenté par Me Clémence DUBRUQUE, avocat au barreau de GRASSE INTIMEES S.A.

Source officielle
CC

civ1

613722f9cd58014677403e48

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Jean-Pierre X..., demeurant ..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Vanhaecke et Clémencet, aux droits de feu Eric Y..., titulaire d'un office notarial, dont le siège est ..., 3°/ de

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:445969.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

60794e9e9ba5988459c48f29

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la SCP Vanhaecke et Clemencet et la société d'assurances Axa ; Sur le premier moyen, après avis donné aux parties : Attendu, selon

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64bb73280d42fcd969e7ce51

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Rôle N° RG 22/02947 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6EZ [W] [R] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Clément DIAZ - Me Stéphane CECCALDI

Source officielle
CA

5e Chambre

633fc3b7e633183e2ee17d81

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

FRANÇAIS LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A.S. [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Antony VANHAECKE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6618cf007935f50008be412d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

SOCIETE SARLADAISE DE CONSTRUCTION VAUNAC S.A.R.L. ETABLISSEMENTS VALIANI ET FILS S.A.R.L. REGENCY PARTICIPATIONS & INVESTISSEMENTS S.A.R.L. BDL PROMOTION S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7070d41e0057d43e15b

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

LA CAMBUSE, sise 13 avenue Clément Massier - 06220 VALLAURIS représentée par Me Guy AZZARI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [D] [T], demeurant C/O Monsieur [Y] [O], 34 avenue de la

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1e38ac3a658931de9f

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

EIFFAGE ENERGIE SYSTEME - CLEMESSY SERVICES Copie exécutoire délivrée le 2 octobre 2025 à : -Me Aurélie CLERC, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Françoise BOULAN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-5

651fa4d6c601f08318991448

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

INTIMEE SAS ID LOGISTICS FRANCE, demeurant 55 Chemin des Engranauds - 13660 ORGON représentée par Me Benjamin DESAINT de la SELAS FACTORHY AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Clémence

Source officielle