Y..., vendeur, à M. et Mme X... à la suite d'une seconde vente, portant sur un chalet, dont les acquéreurs ont demandé la résiliation faute de livraison de la chose dans les délais prévus au contrat ;

moyen unique tel qu'il figure au mémoire en demande annexé au présent arrêt : Attendu que l'abstention de plusieurs conseillers ayant empêché la formation de référé du conseil de prud'hommes de Cholet

[Z] au préjudice de clients de son employeur, la banque Cholet Dupont ; qu'en retenant à l'encontre de M.

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 20 octobre 2000), que, par une déclaration écrite portant le nom et la signature électronique de son conseil, la société Chalets

[R] fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir déclaré coupable de recel de communauté pour les comptes-titres Cholet Dupont, bons d'épargne Vie Gan et bons Crédit Agricole et de l'avoir condamné à payer

; "aux motifs qu'il est constant et reconnu par le prévenu que le chalet a été installé sans permis de construire et sans déclaration de travaux préalable, qu'il est utilisé depuis l'année 1997 à usage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CFDT Chimie 49, dont le siège social est à Cholet (Maine-et-Loire), rue Darmaillacq

N... est le propriétaire du chalet [...] exploité par la société [...] et la société France chalet rentals est la propriétaire du chalet [...]. 4.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 8 février 2005), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF a délivré à la commune de Cholet

593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mohamed X... à payer diverses sommes à la caisse primaire d'assurance maladie de Cholet

Ari a été engagé par la société ASPV le 22 décembre 1992 pour assurer la surveillance du magasin Super U à Cholet ; que M.

B... autorisant la reconstruction du chalet et la lettre du 30 juillet 1996 de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 2019), la société Atelier Chollet frères (la société Chollet) a été condamnée par un jugement d'un conseil de prud'hommes du 16 janvier 2015 à payer à Mme [O],

surface à prendre en considération pour déterminer si la construction relève ou non du permis de construire, est non la SHON, comme le soutient le prévenu, mais la surface de plancher ; " que le chalet

de travaux ou utilisation du sol contraires aux lois et règlements, du 1er juillet 1996 au 2 janvier 1997, à Verchaix (Haute-Savoie), l'arrêt confirmatif attaqué a également ordonné la démolition du chalet

Charlette, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 septembre 2004, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec

Y..., entrepreneur assuré par le Groupement français d'assurances, aux droits duquel vient la société AM prudence, le prix d'un chalet en bois édifié par ce dernier ; qu'ayant constaté la présence d'insectes

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 22 octobre 1987) et les productions, que les consorts G... ayant assigné devant le tribunal de grande instance de Grenoble Mme D... en remise des clés d'un chalet