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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
659d9d7baa704a07f4934312
9 janvier 2024
9 janvier 2024
KOREGRAF [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Charles-edouard DESFORGES de , avocats au barreau de PARIS, vestiaire #J0102 S.A.R.L.
Source officielle8ème chambre
6707701c81e733ee26982e63
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Adresse 1], ès-qualités de représentant de la masse des obligataires Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Me Charles-Edouard
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9506d9e13277d6e3948
20 avril 2022
20 avril 2022
Représentées par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 Assistées de Me Ségolène MAZELIER collaboratrice de Me Charles-Edouard DESFORGES de la SCP DMS AVOCATS,
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f6
9 avril 2025
9 avril 2025
[K] [N] et par Mme [G] [C] [W] [N] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 Ayant pour avocat plaidant : Me Charles-Edouard
Source officielleTrib. de Commerce
69a47f7bcdc6046d472b59ce
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUGEMENT DU 02/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J533 Demandeur (s) : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE SA [Adresse 1] Représentant (s) : Maître DESBORDES
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6438f341a942a604f5e937e5
13 avril 2023
13 avril 2023
[P] [J] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Charles-Edouard FORGAR de la SELARL LARGO AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0112 Assisté par Me Daniel BENAÏM de la SELARL LARGO AVOCATS
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2506485_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
administrative de prescrire une expertise aux fins de préciser la nature et les causes des désordres concernant la rénovation du logement de fonction rattaché à l’EHPAD Home Marie Curie, situé au 4 avenue Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bad2
10 mars 2008
10 mars 2008
, avocat au barreau de DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800207 / 003146 du 17 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉS Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78c
10 février 2011
10 février 2011
.-31230 L'ISLE EN DODON représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Patricia CHRISTIAENS-SELLIER, avocat au barreau de LILLE INTIMÉ Monsieur Gauthier Noël René José
Source officiellecr
61372607cd5801467742267f
18 avril 2000
18 avril 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES
Source officielleTrib. de Commerce
69b04b84cdc6046d472c92ac
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Au cours du mois de février 2022, Madame [O] [K] a constaté une déformation du châssis, rendant le véhicule impropre à l'usage professionnel.
Source officiellecr
X-EN-PROVENCE, du 2 mars 1995, qui, dans l'information suiviec/Bernard F
6137257ecd5801467741e3a4
6 mars 1996
6 mars 1996
avoir analysé l'ensemble des faits dénoncés dans la plainte, a répondu aux articulations essentielles du mémoire de la partie civile et exposé les motifs dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1cf
9 juin 2011
9 juin 2011
09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08449 Ordonnance (No 10/ 02682) rendue le 26 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Edward
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a3bbbf04ef7857bb088
8 avril 2025
8 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE : La SCI XIV, en qualité [S] maitre d’ouvrage, a fait procéder à la construction d’une maison sur un terrain situé 24 rue Edouard Jacques à Paris 14ème.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee8d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
.-75005 PARIS représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Chantal LAHAYE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Laurence Y...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
61609212db7ff645d856653f
17 avril 2014
17 avril 2014
DUNKERQUE REF : PB/KH APPELANTS Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me François DELEFORGE
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10023
17 janvier 2018
17 janvier 2018
William, Edward, Matthieu et Charles X... ; Sur le rapport de Mme Z... , conseiller référendaire, l'avis de Mme Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014
Source officielleChambre Commerciale
679481550175ed452fca5902
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265290399775926 Monsieur [D] [S] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b1
15 mai 2008
15 mai 2008
Demeurant ... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Maître H... ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe8
7 avril 2011
7 avril 2011
P. 549-36021 CHATEAUROUX CEDEX représenté par Me QUIGNON, avoué à la Cour assisté de Me Edouard DUBOUT, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/
Source officiellePage 1 sur 5