AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Curvat Lacroix mécanique, société à responsabilité

L'affaire a été ensuite débattue devant Marie LACROIX et Pierre BARDOUX, conseillers, (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries et en ont rendu compte à la Cour dans

-Mandataire liquidateur de la SA LACROIX FAVRE & DUPERY CARLI Société MANPOWER SAS SOCIETE D'ASSEMBLAGE ET BRASAGE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET

Il résulte de ce qui précède que le pourvoi de la société Lacroix Signalisation doit être rejeté. 7.

Z..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société PNA Aerial, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé

, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Signature SA, 4°/ à la Société des signalisations (SDS), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 5°/ à la société Lacroix

né le 11 Décembre 1970 à AKSARAY (TURQUIE) Chez Madame Céline Z... ... 42110 FEURS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau

suivante : Le département de l'Orne a demandé au tribunal administratif de Caen, à titre principal, de condamner solidairement les sociétés Signalisation France, Signaux Girod, Nadia Signalisation, Lacroix

Portalis DB37-W-B7I-F6SE N° 24/653 - JAF DU 10 OCTOBRE 2024 Jugement de divorce et d’homologation de la convention _______________________ [R], [J] [F] et [C], [G], [Y] [K] (Me Karine LACROIX

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Le Syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier [Adresse 5], sis à [Localité 1], poursuites et diligences de son Syndic en exercice, la SARL LACROIX

10 Novembre 2010 F09/906 ----------------------RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU dix décembre deux mille douze APPELANTE : SAS LACROIX

Date de clôture de l'instruction : 28 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 17 Mars 2011 Date de mise à disposition : 09 Mai 2011 Audience présidée par Marie LACROIX

00529 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Novembre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 2047) Saisine de la cour : 21 Décembre 2012 APPELANT Mme Céline

APPELANTE Organisme AG2R PREVOYANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, [Adresse 1] représentée par Me Céline CHAAR, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me

- signé par Madame Catherine MÉTADIEU, présidente et par Madame Céline BRUN, greffier présent lors du prononcé.

[W], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Le Bret-Desaché, la SARL Le Prado - Gilbert, la SARL Ortscheidt, la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° A 12-18.195 formé par la société Lacroix signalisation, J 12-18.410 déposé par la société Aximum et R

Monsieur Stéphane X... faisait citer Madame Céline Y... devant le Tribunal de Saint-Etienne pour : - voir fixer la créance entre époux due par Madame Céline Y... au titre de la construction de la maison