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479 résultats pour « Camille COULON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre Cabinet B

6686fc43e74459e0c7edce18

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

avocats au barreau de VALENCIENNES DEFENDEUR : Monsieur [Z] [K] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 6] Chez sa mère [Localité 5] représenté par Maître Camille

Source officielle

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TJ

2ème Chambre Cabinet B

69655f31cdc6046d47113c1d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

* LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR : Monsieur [Y], [C], [X] [V] né le [Date naissance 3] 1991 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Camille

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ef64f81b1bb3118c35

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

LILLE D’une part, DÉFENDEUR Monsieur [Z] [P], né le 3 janvier 1947 à PETITE FORÊT (NORD), demeurant au foyer Midi Partage - 5, avenue du Faubourg de Cambrai - 59300 VALENCIENNES représenté par Maître Camille

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cabinet B

6696ce1b9a603a6929157b45

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

LE DIX JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE DEMANDERESSE : Madame [K] [N] [V] [R] née le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Maître Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

60346b1297252b5975b6eaa9

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Localité 1] demeurant ensemble [Adresse 3] [Adresse 3] représentés par Me Magali Grillet, membre de la SCP Grillet-Hisbergues-Daré, avocat au barreau de Valenciennes, substituée à l'audience par Me Camille

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fda5fb9384f18a8676b405f

Appel

11 juillet 2019

11 juillet 2019

[Y] [U] ayant son siège social [Adresse 7] représentée par Me Franz Hisbergues, avocat au barreau de Valenciennes, substitué à l'audience par Me Camille Coulon, avocat au barreau de Valenciennes PARTIES

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

670d74ee64f81b1bb3118c1e

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

DEMANDEUR Monsieur [M] [J], né le 24 mars 1992 à VALENCIENNES (NORD), demeurant A/77, rue Corneille Theunissen - 59300 VALENCIENNES représenté par Maître Camille COULON, avocat au barreau de VALENCIENNES

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6160964941ad74d62c181875

Appel

13 août 2014

13 août 2014

la personne de son représentant légal ayant son siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Manuel DE ABREU, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué à l'audience par Me Camille

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427188

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81035 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427411

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81027 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427412

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81028 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427413

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81029 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427414

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81030 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427415

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81031 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427416

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81032 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427417

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire produit

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427418

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81034 de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e85e51cdc6046d47195faa

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

LE PREFET DU NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Camille COLONNA, conseillère, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Annabelle AUDOUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR00076

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Camille, contre le jugement n° 06/C81026 de la juridiction de proximité de Paris, en date du 17 mai 2006, qui, pour contravention au code de la route, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Source officielle
CC

civ1

613720f4cd580146773efc35

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

Camille Bernard, rapporteur ; MM. A..., C..., G..., B..., Z..., Bernard de Saint-Affrique, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers ; Mme Y..., M. Savatier, conseillers référendaires ; M.

Source officielle