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23 résultats pour « Camille AMAURY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad1cf40727a0043ffa9

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

suit : Entre : DEMANDEURS Monsieur [G] [M] Madame [L] [K] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 7] représentés par Me Emmanuel RABIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant, substitué par Me Camille

Source officielle

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TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad0cf40727a0043ff95

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

suit : Entre : DEMANDEURS Monsieur [J] [W] Madame [F] [E] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 9] représentés par Me Emmanuel RABIER, avocat au barreau de MEAUX, avocat plaidant, substitué par Me Camille

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c804b4cdc6046d474d68ab

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Camille ANTOINE. Ministère public : M. Amaury LACOTE.

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

68e96ac43ea43407b911e1bb

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

VOLKSWAGEN BANK GMBH C/ [Z] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Amaury PAT Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [Z] [P] Me Amaury PAT JUGEMENT DEMANDEUR : S.A.R.L

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65a0f1765bbe450008b2d0bd

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Adresse 1] représentée par Me Guillaume ANCELET de la SCP Société Civile Professionnelle ANCELET ELIE SAUDUBRAY ou ADE S, avocat au barreau de PARIS, toque : P0501 ayant pour avocat plaidant Me Amaury

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c803f3cdc6046d474d5bde

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en chambre du conseil le 01/07/2025 pour être entendues et faire toutes observations sur le projet de plan de redressement et se sont présentés : M., [H], [T], Président de la SAS CC ART DECO, Me Camille

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

69dea7eacdc6046d473e9830

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

société de droit allemand prise en sa succursale [D] FRANCE FINANCEMENT, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Laetitia ANDRE, avocate postulante au barreau de VAL D’OISE et Me Amaury

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

65c3d9f7c432ce7d11a7023f

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

requêtes N° RG 23/00437 - N° Portalis 352J-W-B7H-CY2S7 N° MINUTE : 4/2024 JUGEMENT rendu le mercredi 31 janvier 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [C], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Camille

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69facd32cdc6046d47beb72f

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES, substituée par Me Emmanuelle AUBRY-RENARD, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Camille

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

62624834b1a50c277d4c5b41

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Portalis 35L7-V-B7D-B7XA2 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 mars 2019 - Tribunal d'Instance de CHARENTON - RG n° 11-18-000711 APPELANT Monsieur [U] [Z] né le 17 mai 1970 à SANTO AMARO

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

EARL LA PEYZIEc/S.A

696602a1cdc6046d471d9163

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COUR D'APPEL DE BORDEAUX QUATRIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 12 JANVIER 2026 N° RG 24/05299 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-OBUQ SCP AMAUGER-[I] EARL LA

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a191fd5cdc6046d4752a3c1

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au PREFET DU NORD, - à la SELARL MARIE CAMAIL

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

6a191fdbcdc6046d4752a42c

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

de l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 2], - à l'intéressée, - au PREFET DU NORD, - à la SELARL MARIE CAMAIL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6262484bb1a50c277d4c5b9f

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Benoît DEVIGNOT, Conseiller Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Camille LEPAGE ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Source officielle
TCOM

JURIDICTION PRESIDENT AVEC DEBATS

69b8c2edcdc6046d47ec2847

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Vincent DEBORDES suppléant Maître Camille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00997

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Amaro de Vitry pour enfants en difficultés ; que cet établissement, qui comptait soixante-douze lits, fonctionnait avec six équipes de quatre éducateurs travaillant à temps plein, les permanences nocturnes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501892_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

A..., représenté par Me Amari de Beaufort, demande au tribunal : 1°) d’annuler l'arrêté du 13 février 2025 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a rejeté sa demande de titre de séjour, lui a fait

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6979bd27cdc6046d47f33624

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuelle AUBRY RENARD substituant Me Camille

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033df0e5df91d907ad08605

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

2] 1996 à [Localité 2] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Adresse 2] Représentées par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistées de Me Camille

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00994

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

Amaro de Vitry pour enfants en difficultés ; que cet établissement, qui comptait soixante-douze lits, fonctionnait avec six équipes de quatre éducateurs travaillant à temps plein, la permanence nocturne

Source officielle