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21 résultats pour « CANTIER Tipahine »

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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86d9f

Appel

26 octobre 2004

26 octobre 2004

en la personne de son représentant légal 52 Avenue des Champs Pierreux 92000 NANTERRE Non comparante - Représentée par Me Franck BLIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0020 substitué par Me CANTIER

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c7931bcdc6046d474553b0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c7934ecdc6046d4745570f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c79368cdc6046d474558d4

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

SIEGEANTS : Par devant Nous, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c792b7cdc6046d47454cfa

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

JUGE DES REFERES : Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assistée lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b2755acdc6046d47632c43

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7966acdc6046d47458e3a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dominique GRAIZON Assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27537cdc6046d4763297b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b27fd8cdc6046d4764497c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dominique GRAIZON assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c79691cdc6046d474590df

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Dominique GRAIZON assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pierre JOUIS Assistés lors des débats par Me Tiphaine CANTIER, greffier associée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c78fd3cdc6046d47451935

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JUGE DES REFERES : Lors des débats et du délibéré, Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assistée lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c79454cdc6046d47456852

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

JUGE DES REFERES : Monsieur Patrick LEPELLEUX, président du tribunal de commerce de Coutances, juge des référés, assisté lors de débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b568

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Prud'hommes de TOURCOING EN DATE DU 27 Juin 2007 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT : SAS SAMAS FRANCE 17 Allée de l'Europe 92588 CLICHY CEDEX Représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d1a

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

G : 12/ 05937 Mme Tiphaine Magali Carole X...épouse Y... C/ M. Stéphane Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f6bd3db21cbdd89a94

Appel

27 septembre 2007

27 septembre 2007

Février 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 06/03061 APPELANTE AGENCE CENTRALE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 65 boulevard Richard Lenoir 75011 PARIS représentée par Me Tiphaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f23

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Deux enfants sont nés de ce mariage : - Hugo, né le 17 mars 2000, - Tiphanie, née le 3 juillet 2002.

Source officielle
TJ

3ème Chambre

67100fb92ca67decc913e68d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Vice-Présidente, Assesseur : Laure BOUCHARD, Juge, Assesseur : Béatrice MARTIN DE MEREUIL, Juge, Assistées de Anne Françoise GASTRIN, Greffière lors des débats à l’audience du 10 Juin 2024 et de Tiphaine

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b26daccdc6046d476265a1

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Pierre JOUIS Assistés lors des débats par Me Tiphaine CANTIER, greffier.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6710aa6fbe64d7e51024518e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

NANTY agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Tiphaine LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au

Source officielle

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