Morari, dont le siège est ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1988 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la société anonyme Burstner

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Maison Buisson, société anonyme, dont le siège est à Bourganeuf

d'imprudence à l'origine de son dommage la victime qui a chuté du haut d'une falaise de six mètres de haut pendant qu'elle circulait sur un étroit passage de 50 centimètres de large, bordé par des buissons

Buisson , conseillers : Mme Robin , Mme Crutchet : ministère public : Mme Piccot, avocat général, greffier : M.

francs déposés sur un compte séquestre de l'étude notariale et a utilisé ces fonds soit à des fins purement personnelles, soit pour financer une opération immobilière pilotée par la Sarl Domaine de Burgin

Buisson, président, M.

Buisson, administrateur au règlement judiciaire, 2 / la société Nîmes Loisirs, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 décembre

"était compensée par l'emplacement du buisson A' B', qui en A' devrait être plus à l'Est de 0 m 50 environ", sans préciser si ce report du buisson A' avait été effectivement pris en compte lors de la détermination

Sur les pourvois n° N 98-43.620, P 98-43.621, Q 98-43.622, R 98-43.623 formés par la Société de secours minière du Pas-de-Calais, venant aux droits de la Société de secours minière de Bruay-La-Buissière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière BUISSON GAREMBOURG dont le siège social est à Guichainville

Philippe X..., demeurantAEC du Haut Buisson à Saint-Inglevert (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Douai (chambre spéciale), au profit de l'Etat français

X... a été engagé le 8 octobre 2003 en qualité de responsable de site par la société Burdin Bossert ; que par lettre du 3 décembre 2003, il a été mis fin à la période d'essai ; qu'estimant abusive la rupture

parties civiles, auquel la chambre d'accusation n'a pas répondu, celles-ci faisaient valoir qu'il convenait d'ordonner un supplément d'information à l'effet d'entendre : l'inspecteur divisionnaire Buisson

2017 ; que l'intéressé a été mis en examen desdits chefs par Mme Poutchnine, juge, désignée par ordonnance du président du tribunal de grande instance, en date du 2 février 2017, pour remplacer Mme Burdin

Z..., déclaré l'AVAC irrecevable en sa constitution de partie civile, et Jean-Michel X... irrecevable en sa constitution de partie civile à l'encontre de la société Buisson et de la SBF ; que cet arrêt

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Société d'exploitation du Buisson

défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Christophe X... coupable d'avoir volontairement dégradé ou détérioré un bien, en l'espèce un pilier de portail à l'aide d'un marteau et d'un burin

expose l'excellent état de son véhicule et l'existence d'un dispositif stabilisateur de caravane rendant impossible tout tangage mais cette donnée est infirmée par les dépositions des témoins Guilmot et Busin

[O] [F] a été interpellé par les policiers, après une course-poursuite au cours de laquelle il a été vu jeter un objet au niveau d'un buisson.