Pascal Y... d'en retirer le prix correspondant aux interventions exécutées sur l'Alfa Roméo ; que la partie civile ne faisait ensuite aucune difficulté pour payer la somme ainsi rectifiée due à la SA Le Bozec

Claude Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1°/ de la société Bovec, dont le siège est ..., 2°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société NOBEL BOZEL société anonyme, dont le siège

[Adresse 1] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 25/00217 - N° Portalis DBZJ-W-B7J-LXOC Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [A] [K] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Victoria LE BOZEC

un litige l'opposant à la société Banque Paribas (la banque), à la suite du paiement qui lui était réclamé par celle-ci, qui les avait escomptées, des lettres de change tirées sur lui par la société Bovec

BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 23 FEVRIER 1972) QU'UN PRECEDENT ARRET DE LA MEME COUR D'APPEL DU 26 MAI 1971 A RETENU, D'UNE PART, QUE GUICHARD, EMPLOYE PAR BOZEC

Il s'ensuit que la SAS Bozec n'est pas fondée à soutenir que c'est à tort que l'administration a remis en cause la déductibilité de sa provision. 8.

[A] [U], représentée par Me Victoria LE BOZEC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : B208, avocat postulant, Me Bylitis MARTIN, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDEURS M.

le pourvoi formé par Mme Martine Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Le Bozec

B A, représenté par Me Bozec, avocate, demande au Tribunal : 1°) d'annuler la décision, en date du 7 juillet 2023, par laquelle le sous-préfet d'Antony et de Boulogne-Billancourt a rejeté sa demande

Me William TAIEB, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES ALLIANZ IARD dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Caroline BOZEC

ALLIANZ IARD prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Caroline BOZEC, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE, avocat plaidant INTERVENANT

et le maire de la commune de Bozel ont refusé de lui communiquer les documents relatifs à la régie et à un projet de centrale hydroélectrique sur le territoire de la commune de Courchevel et de Bozel

Le procureur de la République d'Albertville a requis au cours de l'année 2014 les gendarmes de la brigade de Bozel, assistés par les services de l'inspection du travail d'Albertville, de procéder au contrôle

ALLIANZ IARD Grosse délivrée à Me Hadrien LARRIBEAU Expédition délivrée à Me Caroline BOZEC EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE HUIT OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Céline POLOU

COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J01026 SAS DIRRA N° RG: 2026L00074 DEBITEUR SAS DIRRA [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 904733466 - 2021 B 6571 Enseigne : BOZEN

MARTIN MECHADIER RIBEIRO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Me Caroline BOZEC Décision déférée à la Cour : Jugement du

#World Wildlife Fund (WWF) i drugi protiv Autonome Provinz Bozen i dr.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht, Autonome Sektion für die Provinz Bozen - Italija.#Okoliš - Direktiva 85/337/EEZ.