Michel X... et son épouse, née Blandine Z..., ont conclu en janvier 2001 un contrat d'architecte avec MM. C... et Bonnet, aux droits desquels se trouve aujourd'hui M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Blandine X..., demeurant à Doullens (Somme), ..., en cassation d'un

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [H] [P], [Y], [O] [K] épouse [L] née le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 12] demeurant : [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Marie BLANDIN

représentée par Me Marine GRAVIS, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Carole LEFRANC, Juge aux affaires familiales, Assistée de Sophie HARREWYN, Greffier, lors des débats et de Aude FROMONT-BONNET

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :Blandine Y..., demeurant à Charleville Mézières (Ardennes), ..., en cassation

: 14 Septembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 27 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 12 Décembre 2011 Audience présidée par Blandine FRESSARD, magistrat rapporteur

Jean-Michel Z..., 2°) Mme Blandine X..., épouse Z..., demeurant ensemble ... à Saint-Rémy-Les-Chevreuse (Yvelines), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

DE CONSTRUCTION VENTE SCCV BORDEAUX EB1 RCS de Bordeaux 837 627 454 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Blandine FILLATRE, de la SELARL GALY & ASSOCIÉS (Avocat postulant au barreau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Garage Blandan Donald Buffoli

NICOUX [S] Représentant : Me Anne-marie TEYSSIER de la SELARL BONNET - EYMARD-NAVARRO - TEYSSIER, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE APPELANTE Mme [V] [R] Représentant : Me Charlotte BLAIZIN, avocat

Michel ZK..., demeurant Le Bontet à La Tour du Pin (Isère), 101°) Mme Annick ZL...

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

électroniquement conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Jeudi 02 Avril 2026 N° RG : 2026P00499 SAS DANI ALU [Adresse 1] (Comparant par la SCP BOLLET

née le 25 Avril 1967 à LE-MONASTIER-SUR-GAZEILLE (43150) ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Dominique MONIER, avocat au barreau

APPELANT Monsieur Jean-Luc X... ... 97180 SAINTE-ANNE/ GUADELOUPE Représenté par Maître Bernard PANCREL (Toque 73), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SAS BLANDIN CONCEPT

(Charente-Maritime), à savoir : 1°/ Mlle Blandine, Marie-Jeanne B..., demeurant à Sainte-Marie-de-Ré (Charente-Maritime), ..., 2°/ M.

BCM représentée par Me [W] (ou Me [N]), ès qualités d'administrateur judiciaire de la société TECTRA 40 rue de Bonnel 69484 LYONCEDEX 03 Monsieur [M] [F], ès qualités de liquidateur judiciaire de

minute N° N° RG 25/00208 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XIPG Du 24 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : SAS COCA-COLA EUROPACIFIC PARTNERS FRANCE Me Geoffroy DE [Localité 5] Me Blandine