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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
68682d224965b5d9df31ee11
4 juillet 2025
MMA IARD Grosse délivrée à Me Frédérique GREGOIRE Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN EXPERTISE le l’an deux mil vingt cinq et le quatre Juillet À 14 H 00 Nous, Céline
69742eeecdc6046d4780cf5b
8 janvier 2026
d’assurance UNIPOL SAI ASSICURAZIONI, Organisme CCSS Copie exécutoire délivrée à Me Laurent GERBI Copie certifiée conforme délivrée à Me Florence BENSA-TROIN EXPERTISE L’AN DEUX MIL
66a2a8196b28f3ce99faaca2
25 juillet 2024
MMA IARD Expédition délivrée à Me CHALUS-PENOCHET à CPAM DU VAR à Me BENSA-TROIN EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt quatre et le vingt cinq Juillet à 16 H 00 Nous, Solange LEBAILE
686438a10bb2f8a66ca64019
1 juillet 2025
affaire : [P] [L] c/ Compagnie d’assurance MACIF ASSURANCES, CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE des ALPES-MARI TIMES Grosse délivrée à Me Laurent GERBI Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN
679a917fe9a46d1f5a76617d
10 janvier 2025
] [M] c/ Organisme CPAM DES ALPES MARITIMES, [L] [V] Grosse délivrée à Me MARCHIO Expédition délivrée à Me BENSA-TROIN à CPAM EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt cinq et le dix Janvier
6700426cc34eb4cc857b7bff
3 octobre 2024
naissance 8]2015 à [Localité 13] et domicilié à la même adresse. c/ Compagnie d’assurance MACIF, Organisme CCSS Grosse délivrée à Me Laurent GERBI Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01256
13 juin 2018
X... serait tenu au paiement des impôts fraudés avec la société Bense SAS, redevable légal des impôts fraudés et des majorations et pénalités afférentes, en application de l'article 1745 du code général
Chambre 1-2
626b8091d1fb03057d9a4e6c
28 avril 2022
L'ASSURANCE CONFEDERALE (APAC) C/ [M] [P] [U] [I] [P] [H] [F] [J] [S] Compagnie d'assurance MACIF copie exécutoire délivrée le : à : Me Etienne BERARD Me Guy AZZARI Me Florence BENSA-TROIN
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2301118_20240416
16 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023 sous le n° 2301118, Mme B C représentée par Me Florence Bensa-Troin, a sollicité une expertise au contradictoire du centre hospitalier
Chambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc2331
19 janvier 2023
Monsieur [G] [P] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] représenté et assisté par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau
4ème Chambre civile
679a9181e9a46d1f5a7661a2
14 janvier 2025
DEMANDEURS: Monsieur [F] [J] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRASSE, avocats postulant Monsieur
3ème Chambre civile
68e56b780e2901d10fa47567
6 octobre 2025
Grosse délivrée à Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Nicolas GEMSA de la SELARL GEMSA AVOCATS Me Benoît VERIGNON de la SELARL VERIGNON expédition délivrée à le
Chambre 1-8
6532196c9e4ea48318f5a8be
18 octobre 2023
[J] [Adresse 2] représentée par Me Florence BENSA-TROIN, membre de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Carla STARACE, avocat au barreau de NICE
Chambre 1-5
6901b120748a422ad95403d4
28 octobre 2025
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Emma HATRI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Monsieur [D] [U] représenté et assisté par Me Thierry TROIN
6348fef363d497adffda3df1
13 octobre 2022
Monsieur [V] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE.
Chambre 1-4
6618cef27935f50008be3f2b
11 avril 2024
de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Madame [V] [J] , demeurant [Adresse 2] défaillante Syndicat
3e Chambre A
60336eafb152d8230c5b04d7
16 juin 2017
Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Madame [Q] [G], demeurant [Adresse 3] représentée et plaidant par Me Valentin CESARI, avocat au barreau de
66884a41342d338c20d5050c
5 juillet 2024
MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Me Florence BENSA-TROIN à CPAM des Alpes Maritimes EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.A
6700426dc34eb4cc857b7c51
LE LIGURE, [W] [U] Grosse délivrée à Me Florence BENSA-TROIN Expédition délivrée à Me Laura MORE à Me France CHAMPOUSSIN à Me Armelle BOUTY à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA à S.A.R.L.
1re Chambre B
603734d4ff20080fbae2bd58
21 mai 2015
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 21 MAI 2015 DD N° 2015/281 Rôle N° 13/22636 [R] [W] épouse [X] C/ [L] [O] Grosse délivrée le : à : Me Florence BENSA-TROIN
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