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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6036a7da7d675f499f1db121
17 septembre 2015
17 septembre 2015
Me Alain BOITUZAT de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Assisté sur l'audience par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6971e79ccdc6046d4737e9af
21 janvier 2026
21 janvier 2026
COMPTOIR DE PARIS, représentée par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 - N° du dossier 25/09445 Intimée : S.C.I.
Source officiellePCP JCP ACR fond
67081b1289f19e8c50f8d3d3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Halal EL JAAOUANI Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Benoît FALTE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
61639406ec3936ac10a09f72
24 février 2011
24 février 2011
INTIME Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 4] (Sénégal) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués à la Cour assisté par Me Benoit
Source officielleChambre civile 1-3
67f5ff1de523525b14ffd9a4
8 avril 2025
8 avril 2025
PAUL LANGEVIN [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Représentant : Me Benoît
Source officielleCh. civile et commerciale
65321b979e4ea48318f5b14a
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de l'EURE INTIMEES : Société AREAS DOMMAGES [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jamellah BALI de la SCP BALI COURQUIN JOLLY PICARD, avocat au barreau de l'EURE et assistée de Me Benoit
Source officielle4e chambre 2e section
63660b8dbb0cef7f742793ae
2 novembre 2022
2 novembre 2022
NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Mélina PEDROLETTI Me Benoît
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034993310aec685c621129b
25 octobre 2016
25 octobre 2016
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Assistée de Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033df0e5df91d907ad08606
16 mars 2017
16 mars 2017
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Assistée à l'audience de Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 COMPOSITION DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162a740f901d4f689722e72
19 juin 2012
19 juin 2012
déférée à la Cour : jugement rendu le 29 Mai 2008 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG n° 06/01338 APPELANT Monsieur [P] [G] [Adresse 4] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3c
25 février 2021
25 février 2021
cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Daniel OUNGRE, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Benoît
Source officielleChambre 5/Section 3
67f412ea4e0040aa3735bed8
7 avril 2025
7 avril 2025
COMPTOIR DE [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D0391 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69734961cdc6046d476785ff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
judiciaire de Paris 18ème chambre 1ère section - RG n° 15/12818 APPELANTS Madame [O] [K] épouse [S] [Adresse 2] [Localité 9] Monsieur [L] [K] [Adresse 7] [Localité 4] Représentés par Me Benoît
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034e205cd4ce90cb25ce009
9 septembre 2016
9 septembre 2016
naissance 2] 1961 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044, avocat postulant Ayant pour avocat plaidant de Me Benoît
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fda9aade9e1812b0fccf786
5 juin 2019
5 juin 2019
plaidant , avocat au barreau de PARIS, toque : E0384 INTIMEES SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE L'HÔTEL DES ALLIES SIRET n° 401 390 778 00017 [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benoît
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO00350
17 mai 2023
17 mai 2023
Faits et procédure 1. Selon l'arrêt attaqué (Dijon, 16 septembre 2021), la société Benoit Chapelle, ayant notamment pour activité le négoce de vins en Chine, a confié à M.
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e76
27 mai 1998
27 mai 1998
l'accident, soulignés plus haut en faveur de Jackie X... et à l'appui de sa relaxe, interdit de reprocher à Benoît A... une faute qui aurait pour effet de limiter ou d'exclure la réparation qu'il a subie
Source officiellecr
613726a3cd58014677427442
1 juin 2005
1 juin 2005
DE LAMANAGE du PORT de CHERBOURG , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 21 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Benoît
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200357
31 mars 2022
31 mars 2022
Benoît fait grief à l'ordonnance de déclarer M. [M] recevable en son recours et d'ordonner la restitution par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200588
12 juin 2025
12 juin 2025
Faits et procédure 1.
Source officiellePage 1 sur 1388